Droit et Culture Juridique

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Le contrat moral, Préf. B. TEYSSIE, Bibl. droit privé, LGDJ 2000

 

 

Responsabilité et sport, Co-écrit avec Ch. Albigès & O. Sautel, Litec, juillet 2007 - Droits reversés à l'association Vaincre la Mucoviscidose

 

 

Réformer le droit !, (Dir. O. Sautel), Litec, Mars 2007

 

Articles  

  • Le concept de transfert d'entreprise , Dr. social, 1999, 343
  • L'ordinateur, l'employeur et le salarié , Dr. social, 2000, 580
  • L'applicabilité de l'article L. 122-12 al. 2 C. trav. aux opérations d'externalisation , JCP E 2006, Cah. Dr. de l'ent., n° 3, p. 22.
  • L'épargne salariale après la loi du 26 juillet 2005 pour la confiance et la modernisation de l'économie , JCP S, 2005, n° 11, 1120
  • Bonne foi et sécurité juridique : le mariage par la technique contractuelle – Article diffusé sur www.darmaisin.com
  • A la recherche du bon père de famille A paraître
  • Conventions collectives et loyauté, éléments de droit comparé – Document publié sur www.darmaisin.com
  • Le législateur, le Conseil constitutionnel et le devoir de loyauté – Document publié sur www.darmaisin.com
  • Les clauses du contrat individuel de travail, JCP E, 1994, I, 366.
  • De la responsabilité civile des organismes sociaux , Gaz. Pal., 11 fév. 2001, p. 8 (article co-écrit avec MM. Bascou et Ranc).
  • Assujettissement au régime général de sécurité sociale… « Dieu reconnaîtra les siens » , Gaz. Pal., 11 fév. 2001, p. 4  (article co-écrit avec MM. Bascou et Ranc).

Notes d'arrêts

Semaine Juridique (éd. E et G)

  • Obs. sous Cass. soc., 19 janv. 2005, JCP G, 2005, I, 166
  • Obs. sous Cass. soc., 1 er déc. 2004, JCP G, 2005, I, 166
  • Obs. sous Cass. soc., 25 janv. 2005, JCP G, 2005, I, 166
  • Obs. sous Cass. soc., 2 juin 2004, JCP G, 2005, I, 122
  • Obs. sous Cass. soc., 23 juin 2004, JCP G, 2005, I, 122
  • Obs. sous Cass. soc., 26 mai 2004 et Cass. soc., 2 juin 2004, JCP G, 2004, I, 186
  • Obs. sous Cass. soc., 11 mai 2004, JCP G, 2004, I, 186
  • Obs. sous Cass. soc., 6 avril 2004, JCP G, 2004, I, 186
  • Obs. sous   Cass. soc., 4 février 2004, JCP E, 2004, 1056
  • Obs. sous Cass. soc., 2 déc. 2003, JCP E, 2004, 1056
  • Obs. sous Cass. soc., 1 er avril 2003, JCP E, 2003, 1790
  • Obs. sous Cass. soc., 30 avril 2003, JCP E, 2003, 1790
  • Obs. sous Cass. soc., 17 sept. 2003, JCP E, 2004, 513
  • Obs. sous Cass. soc., 29 janv. 2003, JCP E, 2003, 990
  • Obs. sous Cass. soc., 26 nov. 2002, JCP E, 2003, 990
  • Obs. sous Cass. soc., 28 mai 2003, JCP E, 2004, 513
  • Obs. sous Cass. soc., 3 juin 2003 (2 arrêts), JCP E, 2003, 1790
  • Obs. sous Cass. soc., 25 juin 2002 , JCP E, 2003, 446
  • Obs. sous Cass. soc., 26 mars 2002, JCP E , 2002, 1764
  • Obs. sous CE, 6 mars 2002, JCP E, 2002, 1764
  • Obs. sous Cass. soc., 10 juillet 2002, JCP E, 2003, 446
  • Obs . sous Cass. soc., 8 janv. 2002, JCP E, 2002, 1118
  • Obs. sous Cass. soc., 29 janv. 2002, JCP E, 2002, 1079
  • Obs . sous Cass. soc. 18 juin 1999, JCP G, 2000, I, 263
  • Obs . sous Cass. soc. 12 juill.1999, JCP E, 2000, 942
  • Obs . sous Cass. soc. 23 juin 1999, 1 ère esp., JCP G, 2000, I, 263
  • Obs . sous Cass. soc. 23 juin 1999, 2 ème esp., JCP G, 2000, I, 263
  • Obs . sous Cass. soc. 7 juill. 1998, JCP G, 1999, I, 181
  • Obs . sous Cass. soc. 12 janv. 1999, JCP G, 1999, I, 183
  • Obs . sous Cass. soc. 15 déc. 1998, JCP G, 1999, I, 181
  • Obs . sous Cass. soc. 21 oct. 1998, JCP G, 1999, I, 181
  • Obs . sous Cass. soc. 26 janv. 1999, JCP G, 1999, I, 185
  • Obs . sous Cass. soc. 16 mars 1999, JCP G, 1999, I, 185
  • Obs . sous Cass. Ch. mixte, 10 avr. 1998, arrêt n° 1, JCP E, 1999, 122
  • Obs . sous Cass. Ch. mixte, 10 avr. 1998, arrêt n° 2, JCP E, 1999, 122
  • Obs . sous Cass. Ch. mixte, 10 avr. 1998, arrêt n° 3, JCP E, 1999, 123
  • Obs . sous Cass. soc. 14 oct. 1997, JCP E, 1998, 415
  • Obs . sous Cass. soc. 27 mai 1997, JCP E, 1998, 416
  • Obs . sous Cass. soc. 14 janv. 1997, JCP E, 1997, I, 668
  • Obs . sous Cass. soc. 23 janv. 1997, JCP E, 1997, I, 665
  • Obs. sous Cass. soc., 28 oct., JCP E, 1997, 1093
  • Obs. sous Cass. soc., 30 avril 1997, JCP E, 1998, 415
  • Obs. sous Cass. soc., 10 fév. 1998, JCP E, 1998, 1091
  • Obs . sous Cass. soc. 9 oct. 1996, JCP E, 1997, I, 629
  • Obs . sous Cass. soc. 8 oct. 1996, JCP E, 1997, I, 629
  • Obs . sous Cass. soc. 1er oct. 1996, JCP E, 1997, I, 629
  • Obs . sous Cass. soc. 17 janv. 1996, JCP E, 1996, I, 595
  • Obs . sous Cass. soc. 7 mai 1996, JCP E, 1996, I, 595
  • Obs . sous Cass. soc. 22 nov. 1995, JCP E, 1996, I, 543
  • Obs . sous Cass. soc. 16 mars 1995, JCP E, 1996, I, 517
  • Obs . sous Cass. soc. 18 janv. 1995, JCP E, 1996, I, 517
  • Obs . sous Cass. soc. 19 juill. 1994, JCP E, 1995, I, 419
  • Obs . sous Cass. soc. 10 mai 1994, JCP E, 1994, I, 384
  • Obs. sous CE, sect., 3 déc. 2003, Cah. Droit de l'entreprise., n° spécial Droit de la santé, 2004.

    Droit & Patrimoine

  • Droit & Patrimoine  - 2005  - n°135, Obs. sous CE, 22 oct. 2004, n° 245154, Lamblin.
  • Droit & Patrimoine  - 2005  - n°138,  obs. sous Cass. soc., 23 févr. 2005, n° 04-45.463, n? 649, F-P+B+R+I, Sté Leviel c/ Caulier (1 re  esp.), rejet, CA Amiens, 12 mai 2004.
  • Droit & Patrimoine  - 2005  - n°140, Obs. sous  Cass. soc., 20 avr. 2005, n° 03-40.069, n° 1057, F-P+B+R+I, M. Dobel c/ Sté Honeywell Garrett, cassation, Cons. prud'h. Épinal, 14 oct. 2002.
  • Droit & Patrimoine  - 2004  - n°126 , Obs. sous Cass. soc., 14 janv. 2004, n o  01-40.489, n o  48, Association SAOS Toulouse Football Club « TFC » c/ E. Garcin, rejet, CA Toulouse, 14 déc. 2000.

    Revue Lamy Droit des Affaires

  • Obs. sous Cass. soc., 15 déc. 2005, Rev. Lamy dr . aff., fév. 2006.
  • Obs. sous Cass. soc., 25 janv. 2006, Rev. Lamy dr . aff., avr. 2006.

    Semaine juridique social

  • Semaine Juridique social, 2006, obs. sous Cass. soc., 23 nov. 2005.
  • Semaine Juridique social, 2006, obs. sous Cass. soc., 8 déc. 2005.
  • Semaine Juridique social , 2005, obs. sous Cass. soc., 24 mai 2005.
  • Semaine Juridique social , 2005, obs. sous Cass. soc., 31 mai 2005.
  • Semaine Juridique social , 2005, obs. sous Cass. soc., 25 mai 2005.

    Revue Droit et Santé

  • Obs. sous, Cass. 2e civ., 18 oct. 2005, RDS 2006.
  • Obs. sous, Cass. soc., 10 novembre 2004, RDS 2004.

    Autres travaux

    Lamy négociation collective

  • Droit à la négociation collective (Fasc. n° 114)
  • Commission Nationale de la Négociation Collective (Fasc. n° 118)
  • Exécution loyale des conventions et accords collectifs (Fasc. n° 304)
  • Commissions paritaires d'interprétation (Fasc. n°808 )
  • Interprétation judiciaire des conventions et accords collectifs (Fasc. n°810 )

 

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