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Articles
- Le concept de transfert d'entreprise , Dr. social, 1999, 343
- L'ordinateur, l'employeur et le salarié , Dr. social, 2000, 580
- L'applicabilité de l'article L. 122-12 al. 2 C. trav. aux opérations d'externalisation , JCP E 2006, Cah. Dr. de l'ent., n° 3, p. 22.
- L'épargne salariale après la loi du 26 juillet 2005 pour la confiance et la modernisation de l'économie , JCP S, 2005, n° 11, 1120
- Bonne foi et sécurité juridique : le mariage par la technique contractuelle – Article diffusé sur www.darmaisin.com
- A la recherche du bon père de famille – A paraître
- Conventions collectives et loyauté, éléments de droit comparé – Document publié sur www.darmaisin.com
- Le législateur, le Conseil constitutionnel et le devoir de loyauté – Document publié sur www.darmaisin.com
- Les clauses du contrat individuel de travail, JCP E, 1994, I, 366.
- De la responsabilité civile des organismes sociaux , Gaz. Pal., 11 fév. 2001, p. 8 (article co-écrit avec MM. Bascou et Ranc).
- Assujettissement au régime général de sécurité sociale… « Dieu reconnaîtra les siens » , Gaz. Pal., 11 fév. 2001, p. 4 (article co-écrit avec MM. Bascou et Ranc).
Notes d'arrêts
Semaine Juridique (éd. E et G)
- Obs. sous Cass. soc., 19 janv. 2005, JCP G, 2005, I, 166
- Obs. sous Cass. soc., 1 er déc. 2004, JCP G, 2005, I, 166
- Obs. sous Cass. soc., 25 janv. 2005, JCP G, 2005, I, 166
- Obs. sous Cass. soc., 2 juin 2004, JCP G, 2005, I, 122
- Obs. sous Cass. soc., 23 juin 2004, JCP G, 2005, I, 122
- Obs. sous Cass. soc., 26 mai 2004 et Cass. soc., 2 juin 2004, JCP G, 2004, I, 186
- Obs. sous Cass. soc., 11 mai 2004, JCP G, 2004, I, 186
- Obs. sous Cass. soc., 6 avril 2004, JCP G, 2004, I, 186
- Obs. sous Cass. soc., 4 février 2004, JCP E, 2004, 1056
- Obs. sous Cass. soc., 2 déc. 2003, JCP E, 2004, 1056
- Obs. sous Cass. soc., 1 er avril 2003, JCP E, 2003, 1790
- Obs. sous Cass. soc., 30 avril 2003, JCP E, 2003, 1790
- Obs. sous Cass. soc., 17 sept. 2003, JCP E, 2004, 513
- Obs. sous Cass. soc., 29 janv. 2003, JCP E, 2003, 990
- Obs. sous Cass. soc., 26 nov. 2002, JCP E, 2003, 990
- Obs. sous Cass. soc., 28 mai 2003, JCP E, 2004, 513
- Obs. sous Cass. soc., 3 juin 2003 (2 arrêts), JCP E, 2003, 1790
- Obs. sous Cass. soc., 25 juin 2002 , JCP E, 2003, 446
- Obs. sous Cass. soc., 26 mars 2002, JCP E , 2002, 1764
- Obs. sous CE, 6 mars 2002, JCP E, 2002, 1764
- Obs. sous Cass. soc., 10 juillet 2002, JCP E, 2003, 446
- Obs . sous Cass. soc., 8 janv. 2002, JCP E, 2002, 1118
- Obs. sous Cass. soc., 29 janv. 2002, JCP E, 2002, 1079
- Obs . sous Cass. soc. 18 juin 1999, JCP G, 2000, I, 263
- Obs . sous Cass. soc. 12 juill.1999, JCP E, 2000, 942
- Obs . sous Cass. soc. 23 juin 1999, 1 ère esp., JCP G, 2000, I, 263
- Obs . sous Cass. soc. 23 juin 1999, 2 ème esp., JCP G, 2000, I, 263
- Obs . sous Cass. soc. 7 juill. 1998, JCP G, 1999, I, 181
- Obs . sous Cass. soc. 12 janv. 1999, JCP G, 1999, I, 183
- Obs . sous Cass. soc. 15 déc. 1998, JCP G, 1999, I, 181
- Obs . sous Cass. soc. 21 oct. 1998, JCP G, 1999, I, 181
- Obs . sous Cass. soc. 26 janv. 1999, JCP G, 1999, I, 185
- Obs . sous Cass. soc. 16 mars 1999, JCP G, 1999, I, 185
- Obs . sous Cass. Ch. mixte, 10 avr. 1998, arrêt n° 1, JCP E, 1999, 122
- Obs . sous Cass. Ch. mixte, 10 avr. 1998, arrêt n° 2, JCP E, 1999, 122
- Obs . sous Cass. Ch. mixte, 10 avr. 1998, arrêt n° 3, JCP E, 1999, 123
- Obs . sous Cass. soc. 14 oct. 1997, JCP E, 1998, 415
- Obs . sous Cass. soc. 27 mai 1997, JCP E, 1998, 416
- Obs . sous Cass. soc. 14 janv. 1997, JCP E, 1997, I, 668
- Obs . sous Cass. soc. 23 janv. 1997, JCP E, 1997, I, 665
- Obs. sous Cass. soc., 28 oct., JCP E, 1997, 1093
- Obs. sous Cass. soc., 30 avril 1997, JCP E, 1998, 415
- Obs. sous Cass. soc., 10 fév. 1998, JCP E, 1998, 1091
- Obs . sous Cass. soc. 9 oct. 1996, JCP E, 1997, I, 629
- Obs . sous Cass. soc. 8 oct. 1996, JCP E, 1997, I, 629
- Obs . sous Cass. soc. 1er oct. 1996, JCP E, 1997, I, 629
- Obs . sous Cass. soc. 17 janv. 1996, JCP E, 1996, I, 595
- Obs . sous Cass. soc. 7 mai 1996, JCP E, 1996, I, 595
- Obs . sous Cass. soc. 22 nov. 1995, JCP E, 1996, I, 543
- Obs . sous Cass. soc. 16 mars 1995, JCP E, 1996, I, 517
- Obs . sous Cass. soc. 18 janv. 1995, JCP E, 1996, I, 517
- Obs . sous Cass. soc. 19 juill. 1994, JCP E, 1995, I, 419
- Obs . sous Cass. soc. 10 mai 1994, JCP E, 1994, I, 384
- Obs. sous CE, sect., 3 déc. 2003, Cah. Droit de l'entreprise., n° spécial Droit de la santé, 2004.
Droit & Patrimoine
- Droit & Patrimoine - 2005 - n°135, Obs. sous CE, 22 oct. 2004, n° 245154, Lamblin.
- Droit & Patrimoine - 2005 - n°138, obs. sous Cass. soc., 23 févr. 2005, n° 04-45.463, n? 649, F-P+B+R+I, Sté Leviel c/ Caulier (1 re esp.), rejet, CA Amiens, 12 mai 2004.
- Droit & Patrimoine - 2005 - n°140, Obs. sous Cass. soc., 20 avr. 2005, n° 03-40.069, n° 1057, F-P+B+R+I, M. Dobel c/ Sté Honeywell Garrett, cassation, Cons. prud'h. Épinal, 14 oct. 2002.
- Droit & Patrimoine - 2004 - n°126 , Obs. sous Cass. soc., 14 janv. 2004, n o 01-40.489, n o 48, Association SAOS Toulouse Football Club « TFC » c/ E. Garcin, rejet, CA Toulouse, 14 déc. 2000.
Revue Lamy Droit des Affaires
- Obs. sous Cass. soc., 15 déc. 2005, Rev. Lamy dr . aff., fév. 2006.
- Obs. sous Cass. soc., 25 janv. 2006, Rev. Lamy dr . aff., avr. 2006.
Semaine juridique social
- Semaine Juridique social, 2006, obs. sous Cass. soc., 23 nov. 2005.
- Semaine Juridique social, 2006, obs. sous Cass. soc., 8 déc. 2005.
- Semaine Juridique social , 2005, obs. sous Cass. soc., 24 mai 2005.
- Semaine Juridique social , 2005, obs. sous Cass. soc., 31 mai 2005.
- Semaine Juridique social , 2005, obs. sous Cass. soc., 25 mai 2005.
Revue Droit et Santé
- Obs. sous, Cass. 2e civ., 18 oct. 2005, RDS 2006.
- Obs. sous, Cass. soc., 10 novembre 2004, RDS 2004.
Autres travaux
Lamy négociation collective
- Droit à la négociation collective (Fasc. n° 114)
- Commission Nationale de la Négociation Collective (Fasc. n° 118)
- Exécution loyale des conventions et accords collectifs (Fasc. n° 304)
- Commissions paritaires d'interprétation (Fasc. n°808 )
- Interprétation judiciaire des conventions et accords collectifs (Fasc. n°810 )
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