Droit et Culture Juridique

"Les hommes construisent trop de murs et pas assez de ponts"

Isaac Newton

     

 

 

OUVRAGES


Le contrat moral, Préf. B. TEYSSIE, Bibl. droit privé, LGDJ 2000


Sport et responsabilités, Litec, 2007


Droit du travail, éd. Paradigme (à paraître début 2010)

ARTICLES


- Ethique et droit du travail, in L’éthique du droit des affaires, éd. P. Téqui, 2008


- A la recherche du bon père de famille, Mélanges Le Tourneau, Dalloz 2007, p. 297


- Réformer la procédure prud’homale – Actes du colloque de mai 2006 (Montpellier) –Lexis-
Nexis.


- L’applicabilité de l’article L. 122-12 al. 2 C. trav. aux opérations d’externalisation, JCP E
2006, Cah. Dr. de l’ent., n° 3, p. 22.
- L'épargne salariale après la loi du 26 juillet 2005 pour la confiance et la modernisation de
l'économie, JCP S, 2005, n° 11, 1120.
- L’ordinateur, l’employeur et le salarié, Dr. social, 2000, 580.
- De la responsabilité civile des organismes sociaux, Gaz. Pal., 11 fév. 2001, p. 8 (article coécrit
avec MM. Bascou et Ranc).
- Assujettissement au régime général de sécurité sociale… « Dieu reconnaîtra les siens», Gaz.
Pal., 11 fév. 2001, p. 4 (article co-écrit avec MM. Bascou et Ranc).
- Le concept de transfert d'entreprise, Dr. social, 1999, 343.
- Les clauses du contrat individuel de travail, JCP E, 1994, I, 366.

NOTES D’ARRETS

Semaine Juridique (éd. E et G)


Obs. sous Cass. soc., 19 janv. 2005, JCP G, 2005, I, 166
Obs. sous Cass. soc., 1er déc. 2004, JCP G, 2005, I, 166
Obs. sous Cass. soc., 25 janv. 2005, JCP G, 2005, I, 166
Obs. sous Cass. soc., 2 juin 2004, JCP G, 2005, I, 122
Obs. sous Cass. soc., 23 juin 2004, JCP G, 2005, I, 122
Obs. sous Cass. soc., 26 mai 2004 et Cass. soc., 2 juin 2004, JCP G, 2004, I, 186
Obs. sous Cass. soc., 11 mai 2004, JCP G, 2004, I, 186
Obs. sous Cass. soc., 6 avril 2004, JCP G, 2004, I, 186
Obs. sous Cass. soc., 4 février 2004, JCP E, 2004, 1056
Obs. sous Cass. soc., 2 déc. 2003, JCP E, 2004, 1056
Obs. sous Cass. soc., 1er avril 2003, JCP E, 2003, 1790
Obs. sous Cass. soc., 30 avril 2003, JCP E, 2003, 1790
Obs. sous Cass. soc., 17 sept. 2003, JCP E, 2004, 513
Obs. sous Cass. soc., 29 janv. 2003, JCP E, 2003, 990
Obs. sous Cass. soc., 26 nov. 2002, JCP E, 2003, 990
Obs. sous Cass. soc., 28 mai 2003, JCP E, 2004, 513
Obs. sous Cass. soc., 3 juin 2003 (2 arrêts), JCP E, 2003, 1790
Obs. sous Cass. soc., 25 juin 2002 , JCP E, 2003, 446
Obs. sous Cass. soc., 26 mars 2002, JCP E , 2002, 1764
Obs. sous CE, 6 mars 2002, JCP E, 2002, 1764
Obs. sous Cass. soc., 10 juillet 2002, JCP E, 2003, 446
Obs. sous Cass. soc., 8 janv. 2002, JCP E, 2002, 1118
Obs. sous Cass. soc., 29 janv. 2002, JCP E, 2002, 1079
Obs. sous Cass. soc. 18 juin 1999, JCP G, 2000, I, 263
Obs. sous Cass. soc. 12 juill.1999, JCP E, 2000, 942
Obs. sous Cass. soc. 23 juin 1999, 1ère esp., JCP G, 2000, I, 263
Obs. sous Cass. soc. 23 juin 1999, 2ème esp., JCP G, 2000, I, 263
Obs. sous Cass. soc. 7 juill. 1998, JCP G, 1999, I, 181
Obs. sous Cass. soc. 12 janv. 1999, JCP G, 1999, I, 183
Obs. sous Cass. soc. 15 déc. 1998, JCP G, 1999, I, 181
Obs. sous Cass. soc. 21 oct. 1998, JCP G, 1999, I, 181
Obs. sous Cass. soc. 26 janv. 1999, JCP G, 1999, I, 185
Obs. sous Cass. soc. 16 mars 1999, JCP G, 1999, I, 185
Obs. sous Cass. Ch. mixte, 10 avr. 1998, arrêt n° 1, JCP E, 1999, 122
Obs. sous Cass. Ch. mixte, 10 avr. 1998, arrêt n° 2, JCP E, 1999, 122
Obs. sous Cass. Ch. mixte, 10 avr. 1998, arrêt n° 3, JCP E, 1999, 123
Obs. sous Cass. soc. 14 oct. 1997, JCP E, 1998, 415
Obs. sous Cass. soc. 27 mai 1997, JCP E, 1998, 416
Obs. sous Cass. soc. 14 janv. 1997, JCP E, 1997, I, 668
Obs. sous Cass. soc. 23 janv. 1997, JCP E, 1997, I, 665
Obs. sous Cass. soc., 28 oct., JCP E, 1997, 1093
Obs. sous Cass. soc., 30 avril 1997, JCP E, 1998, 415
Obs. sous Cass. soc., 10 fév. 1998, JCP E, 1998, 1091
Obs. sous Cass. soc. 9 oct. 1996, JCP E, 1997, I, 629
Obs. sous Cass. soc. 8 oct. 1996, JCP E, 1997, I, 629
Obs. sous Cass. soc. 1er oct. 1996, JCP E, 1997, I, 629
Obs. sous Cass. soc. 17 janv. 1996, JCP E, 1996, I, 595
Obs. sous Cass. soc. 7 mai 1996, JCP E, 1996, I, 595
Obs. sous Cass. soc. 22 nov. 1995, JCP E, 1996, I, 543
Obs. sous Cass. soc. 16 mars 1995, JCP E, 1996, I, 517
Obs. sous Cass. soc. 18 janv. 1995, JCP E, 1996, I, 517
Obs. sous Cass. soc. 19 juill. 1994, JCP E, 1995, I, 419
Obs. sous Cass. soc. 10 mai 1994, JCP E, 1994, I, 384

Droit & Patrimoine


Droit & Patrimoine - 2005 - n°135, Obs. sous CE, 22 oct. 2004, n° 245154, Lamblin.
Droit & Patrimoine - 2005 - n°138, obs. sous Cass. soc., 23 févr. 2005, n° 04-45.463,
n? 649, F-P+B+R+I, Sté Leviel c/ Caulier (1re esp.), rejet, CA Amiens, 12 mai 2004.
Droit & Patrimoine - 2005 - n°140, Obs. sous Cass. soc., 20 avr. 2005, n° 03-40.069,
n° 1057, F-P+B+R+I, M. Dobel c/ Sté Honeywell Garrett, cassation, Cons. prud’h.
Épinal, 14 oct. 2002.
Droit & Patrimoine - 2004 - n°126 , Obs. sous Cass. soc., 14 janv. 2004, n° 01-
40.489, no 48, Association SAOS Toulouse Football Club « TFC » c/ E. Garcin, rejet,
CA Toulouse, 14 déc. 2000.

Revue Lamy Droit des Affaires


Obs. sous Cass. soc., 3 juin 2009 – A paraître
Obs. sous Cass. soc., 18 mars 2009, Rev. Lamy dr . aff., juin 2009.
Obs. sous Cass. soc., 13 janv. 2009, Rev. Lamy dr . aff., mars 2009.
Obs. sous Cass. soc., 4 juin 2008, n° 04-40.609, P+B, Rev. Lamy dr . aff., n° 31, 2008
Obs. sous Cass. soc., 5 mars 2007, n° 06-18.907, P+B+R+I, Rev. Lamy dr . aff., n° 26,
2008
Obs. sous Cass. soc., 15 nov. 2007, n° 06-43.383, P + B ; Cass. soc., 15 nov. 2007, n°
06-44.008, P + B + R + I Rev. Lamy dr . aff., n° 23, 2008
Obs. sous Cass. soc., 14 mars 2007, n° 05-43.184, P+B+R, Rev. Lamy dr . aff., n° 19,
2007
Obs. sous Cass. soc., 13 juin 2007, n° 04-42.740, P+B+R, Rev. Lamy dr . aff., n° 19,
2007
Obs. sous Cass. ch. mixte, 18 mai 2007, n° 05-40.803, P+B+R+I, Rev. Lamy dr . aff.,
n° 18, 2007
Obs. sous Cass. soc., 20 déc. 2006, n° 04-19.829, P+B, Rev. Lamy dr . aff., n° 14,
2007
Obs. sous Cass. soc., 21 sept. 2006, n° 05-41.155, P+B+R+I, Rev. Lamy dr . aff., n°
13, 2006
Obs. sous Cass. soc., 15 déc. 2005, Rev. Lamy dr . aff., fév. 2006.
Obs. sous Cass. soc., 25 janv. 2006, Rev. Lamy dr . aff., avr. 2006.

Semaine juridique social


Semaine Juridique social, 2006, obs. sous CA Aix-en-Provence, 1re ch. C, 21 mars
2006, n° 2006/236
Semaine Juridique social, 2006, obs. sous Cass. soc., 23 nov. 2005.
Semaine Juridique social, 2006, obs. sous Cass. soc., 8 déc. 2005.
Semaine Juridique social, 2005, obs. sous Cass. soc., 24 mai 2005.
Semaine Juridique social, 2005, obs. sous Cass. soc., 31 mai 2005.
Semaine Juridique social, 2005, obs. sous Cass. soc., 25 mai 2005.
Semaine Juridique social, 2005, obs. sous Cass. soc., 24 mai 2005.
Semaine Juridique social, 2006, obs. sous Cass. crim., 10 mai 2006

Revue Droit et Santé


Obs. sous, Cass. 2e civ., 18 oct. 2005, RDS 2006.
Obs. sous, Cass. soc., 10 novembre 2004, RDS 2004.

Autres travaux

Lamy négociation collective

Droit à la négociation collective (Fasc. n° 114)
Commission Nationale de la Négociation Collective (Fasc. n° 118)
Exécution loyale des conventions et accords collectifs (Fasc. n° 304)
Commissions paritaires d’interprétation (Fasc. n°808 )
Interprétation judiciaire des conventions et accords collectifs (Fasc. n°810 )

Jurisclasseur Responsabilité

Fasc. Sport et responsabilité

   
 

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