Ab ovo

La naissance d’une revue juridique reste toujours un moment émouvant. Les successions de pensées et réflexions qui l’émaillent traverseront sans doute le temps comme gravées dans le marbre et connaîtront, pour certaines d’entre elles, les honneurs du référencement par de prestigieuses plumes. Nous oublierons tous pourtant les premiers mots d’un créateur de revue, ceux qui figurent à la première page de la première parution, ceux qui ont été réfléchis des heures et choisis avec une précision d’orfèvre, ceux qui vont donner la couleur de la revue, forger son d’identité et lui donner son âme. C’est un tort. Pour tenter de réparer quelque peu cette injustice et rendre à la doctrine juridique ce qu’elle avait perdu de vue, je reproduis ci-après les premières lignes du premier numéro de la la revue « Droits – Revue française de théorie juridique ».

“Les besoins auxquels la création de « Droits – Revue française de théorie juridique » cherche à répondre sont les plus actuels qui soient. Ceux sont ceux des juristes et de tous ceux qui étudient l’homme ou la société, philosophes, historiens, sociologues, anthropologues, économistes, sans oublier ceux de l’ «honnête » homme curieux de comprendre le monde qui l’entoure.

Certes, les juristes sont souvent absorbés par des tâches immédiatement utiles, voire urgentes ; ils doivent étudier des règles et des solutions dont l’application s’impose quotidiennement. Mais ces règles et ces solutions peuvent-elles être examinées comme si elles s’offraient directement à la connaissance ? Les juristes savent bien qu’en raisonnant, ils risquent d’être influencés par des théories implicites, sous-jacentes, non vérifiées et pourtant contraignantes. Même appliquée et pratique, la connaissance ne se passe pas de ces présupposés théoriques. Si elle ne veut pas les laisser se figer en dogmes, elle doit en avoir conscience, les critiquer et tenter de les maîtriser.

Certes, encore nombreux sont ceux qui récusent le droit comme objet spécifique d’une réflexion théorique. Il serait l’élément trop modeste d’un ensemble infiniment plus vaste et combien plus complexe. Ceux-là condamnent la préoccupation des juristes vouée à l’échec. Ils lui préfèrent une théorie sociale plus compréhensive ou des méthodes non spécifiquement juridiques. Les uns utilisent l’histoire, la sociologie, l’économie, l’anthropologie, non plus pour la meilleure intelligence du droit, mais pour elles-mêmes ; elles deviennent parfois les armes privilégiées d’un combat dont l’enjeu serait l’élimination du droit comme phénomène autonome. Les autres abordent cet objet de connaissance sous l’angle de la philosophie, de la sociologie ou de la critique politique ; ils lui imposent des méthodes qui, pour fécondes qu’elles soient, restent à la surface du droit. Etrangères à l’univers juridique, elles ne peuvent rendre compte de son irréductible originalité.

La création de « Droits – Revue française de théorie juridique », repose sur quelques convictions élémentaires. Première conviction : le droit n’est pas une sous-catégorie mentale ou sociale, mais un phénomène particulier, ouvert à une étude menée selon une méthode propre, la méthode des juristes qui se savent porteurs d’une tradition plusieurs fois millénaire, qui savent par conséquent ce qu’ils doivent à d’autres secteurs de la connaissance. Deuxième conviction : l’étude du droit peut instruire en retour ceux qui – philosophes, sociologues, historiens, économistes, anthropologues … – étudient l’homme et la société, les hommes et leurs sociétés. Troisième conviction enfin : la science du droit a sa place parmi les sciences humaines et sociales et appartient plus largement à la culture commune. Pour conserver cette position, il lui suffit de ne pas se réduire à l’exposé du détail foisonnant de règles éparses, ni à l’apprentissage de techniques utilitaires. Il lui faut conserver cet objet propre qu’est la compréhension des concepts, des institutions des mécanismes fondamentaux, de leur permanente évolution, de leurs lignes de force et de leur tendance générale.

« Droits – Revue française de théorie juridique » ne vaut être l’instrument d’aucun cloisonnement. Droits récuse la séparation absolue des branches du droit, comme l’isolement de la science du droit ramenée à une pure technique professionnelle. S’adressant à ceux qui partagent ces quelques convictions élémentaires, Droits s’assigne pour objet l’étude, libre et ouverte, des aspects multiples de ce phénomène singulier : le droit. “

A chapitre VIII du premier livre des “Essais” de Montaigne, se trouve un développement consacré à l’oisiveté. Je le parcourais tranquillement en pensant trouver des arguments en faveur de la très contemporaine politique du “il faut travailler plus” lorsque je suis littéralement tombé sur un rappel à l’ordre qui me concerne tout particulièrement :
“L’âme qui n’a point de but établi, (elle) se perd : car, comme on dit, c’est n’être en aucun lieu, que d’être partout. “Celui qui habite partout n’habite nulle part. ””

Le professionnel de la dispersion que je suis devenu ne serait finalement que d’une efficacité très limitée ?

Je vais y réfléchir Michel, c’est promis. Je vais du même coup en parler au petit Nicolas.

“L’humanité, comme une armée en campagne, avance à la vitesse du plus lent“.

Gabriel Garcia Marquez

Une très belle citation. Une belle entrée en matière pour un oral de DLF non ?

“La loi est une toile d’araignée : le bourdon s’y fraie un passage, la mouche s’y empêtre.”
Proverbe Russe

Toute ressemblance avec l’actualité judiciaire française ne serait que purement fortuite. Evidemment.

J’avais lu les Lettres persanes de Montesquieu il y a quelques années et je dois bien le confesser, je n’y avais pris aucun plaisir. Comme je suis un peu borné, je m’y suis replongé et à ma grande surprise, j’y ai (re)découvert quelques lettres  à mon sens intéressantes.

Je ne résiste pas au plaisir de vous livrer celle-ci. Et messieurs les puissants, vous voilà prévenus …

LETTRE CXLVI.

“A Venise. Il y a longtemps que l’on a dit que la bonne foi était l’âme d’un grand ministre. Un particulier peut jouir de l’obscurité où il se trouve; il ne se décrédite que devant quelques gens; il se tient couvert devant les autres: mais un ministre qui manque à la probité a autant de témoins, autant de juges, qu’il y a de gens qu’il gouverne. Oserai-je le dire? le plus grand mal que fait un ministre sans probité n’est pas de desservir son prince et de ruiner son peuple: il y en a un autre, à mon avis, mille fois plus dangereux; c’est le mauvais exemple qu’il donne.

Tu sais que j’ai longtemps voyagé dans les Indes. J’y ai vu une nation, naturellement généreuse, pervertie en un instant, depuis le dernier des sujets jusqu’aux plus grands, par le mauvais exemple d’un ministre: j’y ai vu tout un peuple, chez qui la générosité, la probité, la candeur et la bonne foi ont passé de tout temps pour les qualités naturelles, devenir tout à coup le dernier des peuples; le mal se communiquer, et n’épargner pas même les membres les plus sains; les hommes les plus vertueux faire des choses indignes; et violer, dans toutes les occasions de leur vie, les premiers principes de la justice, sur ce vain prétexte qu’on la leur avait violée.

Ils appelaient des lois odieuses en garantie des actions les plus lâches; et nommaient nécessité l’injustice et la perfidie. J’ai vu la foi des contrats bannie, les plus saintes conventions anéanties, toutes les lois des familles renversées. J’ai vu des débiteurs avares, fiers d’une insolente pauvreté, instruments indignes de la fureur des lois et de la rigueur des temps, feindre un payement au lieu de le faire, et porter le couteau dans le sein de leurs bienfaiteurs. J’en ai vu d’autres, plus indignes encore, acheter presque pour rien, ou plutôt ramasser de terre des feuilles de chêne, pour les mettre à la place de la substance des veuves et des orphelins.

J’ai vu naître soudain, dans tous les coeurs, une soif insatiable des richesses. J’ai vu se former en un moment une détestable conjuration de s’enrichir, non par un honnête travail et une généreuse industrie, mais par la ruine du prince, de l’Etat et des concitoyens. J’ai vu un honnête citoyen, dans ces temps malheureux, ne se coucher qu’en disant: J’ai ruiné une famille aujourd’hui; j’en ruinerai une autre demain. Je vais, disait un autre, avec un homme noir qui porte une écritoire à la main et un fer pointu à l’oreille, assassiner tous ceux à qui j’ai de l’obligation. Un autre disait: Je vois que j’accommode mes affaires il est vrai que, lorsque j’allai, il y a trois jours, faire un certain payement, je laissai toute une famille en larmes, que je dissipai la dot de deux honnêtes filles, que j’ôtai l’éducation à un petit garçon; le père en mourra de douleur, la mère périt de tristesse: mais je n’ai fait que ce qui est permis par la loi.

Quel plus grand crime que celui que commet un ministre, lorsqu’il corrompt les moeurs de toute une nation, dégrade les âmes les plus généreuses, ternit l’éclat des dignités, obscurcit la vertu même, et confond la plus haute naissance dans le mépris universel? Que dira la postérité, lorsqu’il lui faudra rougir de la honte de ses pères? Que dira le peuple naissant, lorsqu’il comparera le fer de ses aïeux avec l’or de ceux à qui il doit immédiatement le jour? Je ne doute pas que les nobles ne retranchent de leurs quartiers un indigne degré de noblesse qui les déshonore, et ne laissent la génération présente dans l’affreux néant où elle s’est mise”.

De Paris, le 11 de la lune de Rhamazan, 1720.

Pour retrouver l’intégralité des “Lettres persanes”, c’est ICI !

 

Réquisitoire contre Jean-Marie Le Pen, par Pierre Desproges - 28 septembre 1982

Françaises,Français,

Belges, Belges,

Extrémistes, Extrémistes,

Mon président français de souche, Mon émigré préféré,

Mesdames et Messieurs les jurés,

Mademoiselle Le Pen, mademoiselle Le Pen, Public chéri, mon amour.

Comme j’ai eu l’occasion de le démontrer, ici même, récemment, avec un brio qui m’étonne moi-même malgré la haute estime en laquelle je me tiens depuis que je sais qu’il coule en mes veines plus de 90 % de sang aryen et, moins de trois grammes de cholestérol, les débats auxquels vous assistez ici, quotidiennement, mesdames et messieurs, ne sont pas ceux d’un vrai tribunal. En réalité, je le répète, ceci est une émission de radio. Qui pis est, une émission de radio dite comique. Ou au moins qui tente de l’être.

Alors le rire, parlons-en et parlons-en aujourd’hui, alors que notre invité est Jean-Marie Le Pen. Car la présence de Monsieur Le Pen en ces lieux voués le plus souvent à la gaudriole para-judiciaire pose problème.

Les questions qui me hantent, avec un H comme dans Halimi sont celles-ci :

Premièrement, peut-on rire de tout ?

Deuxièmement, peut-on rire avec tout le monde ?

A la première question, je répondrai oui sans hésiter, et je répondrai même oui, sans les avoir consultés, pour mes coreligionnaires en subversions radiophoniques, Luis Rego et Claude Villers.

S’il est vrai que l’humour est la politesse du désespoir, s’il est vrai que le rire, sacrilège blasphématoire que les bigots de toutes les chapelles taxent de vulgarité et de mauvais goût, s’il est vrai que ce rire-là peut parfois désacraliser la bêtise, exorciser les chagrins véritables et fustiger les angoisses mortelles, alors, oui, on peut rire de tout, on doit rire de tout. De la guerre, de la misère et de la mort. Au reste, est-ce qu’elle se gêne, elle, la mort, pour se rire de nous ? Est-ce qu’elle ne pratique pas l’humour noir, elle, la mort ? Regardons s’agiter ces malheureux dans les usines, regardons gigoter ces hommes puissants boursoufflés de leur importance, qui vivent à cent à l’heure. Ils se battent, ils courent, ils caracolent derrière leur vie, et tout d’un coup, ça s’arrête, sans plus de raison que ça n’avait commencé et, le militant de base, le pompeux PDG, la princesse d’opérette, l’enfant qui jouait à la marelle dans les caniveaux de Beyrouth, toi aussi à qui je pense et qui a cru en Dieu jusqu’au bout de ton cancer, tous, nous sommes fauchés, un jour, par le croche-pied de la mort imbécile et les droits de l’homme s’effacent devant les droits de l’asticot. Alors, qu’elle autre échappatoire que le rire, sinon le suicide ? Poil aux rides ?

Donc, on peut rire de tout, y compris de valeurs sacrées, comme par exemple, le grand amour que vit actuellement le petit roi inamovible de la défense passive, ici présent. Elle s’appelle Marika, c’est la seule aryenne qu monde qui peut le supporter, ce qu’on comprendra aisément quand on saura qu’il s’agit de la poupée gonflable et peau de morue suédoise que sa tata Rodriguez lui a envoyé de Lisbonne en paquet fado.

Deuxième question : peut-on rire avec tout le monde ?

C’est dur… Personnellement, il m’arrive de renâcler à l’idée d’inciter mes zygomatiques à la tétanisation crispée. C’est quelquefois au-dessus de mes forces, dans certains environnements humains : la compagnie d’un stalinien pratiquant me met rarement en joie. Près d’un terroriste hystérique, je pouffe à peine et, la présence, à mes côtés, d’un militant d’extrême droite assombrit couramment la jovialité monacale de cette mine réjouie dont je déplore en passant, mesdames et messieurs les jurés, de vous imposer quotidiennement la présence inopportune au-dessus de la robe austère de la justice sous laquelle je ne vous raconte pas. Attention, ne vous méprenez pas sur mes propos, mesdames et messieurs les jurés : je n’ai rien contre les racistes, c’est le contraire, comme dirait mon ami le brigadier Georges Rabol qui, je le précise à l’intention des auditeurs qui n’auraient pas la chance d’avoir la couleur, est presque aussi nègre que pianiste. Dans Une journée particulière, le film d’Ettore Scola, Mastroianni, poursuivi jusque dans son sixième par les gros bras mussoliniens, s’écrie judicieusement à l’adresse du spadassin qui l’accuse d’anti-fascisme : “Vous vous méprenez, monsieur : ce n’est pas le locataire du sixième qui est anti-fasciste, c’est le fascisme qui est anti-locataire du sixième.”

“Les racistes sont des gens qui se trompent de colère”, disait, avec mansuétude, le présidant Senghor, qui est moins pianiste, mais plus nègre que Georges Rabol. Pour illustrer ce propos, je ne résiste pas à l’envie de vous raconter une histoire vraie, monsieur Le Pen, cela nous changera des habituelles élucubrations névropathiques inhérentes à ces regrettables réquisitoires.

Je sortais récemment d’un studio d’enregistrement, accompagné de la pulpeuse comédienne Valérie Mairesse avec qui j’aime bien travailler, non pas pour de basses raisons sexuelles, mais parce qu’elle a des nichons magnifiques. Nous grimpons dans un taximètre sans bien nous soucier du chauffeur, un monotone quadragénaire de type romorantin, couperosé de frais, et poursuivons une conversation du plus haut intérêt culturel, tandis que le taxi nous conduit vers le Châtelet. Mais, alors que rien ne le laissait prévoir et, sans que cela ait le moindre rapport avec nos propos, qu’il n’écoutait d’ailleurs pas, cet homme s’écrie soudain :

“Eh bien moi, les Arabes, j’ peux pas les saquer.”

Ignorant ce trait d’esprit sans appel, ma camarade et moi continuons notre débat. Pas longtemps. Trente secondes plus tard, ça repart :

“Les Arabes, vous comprenez, c’est pas des gens comme nous. Moi qui vous parle, j’en ai eu comme voisins de palier pendant trois ans. Merci bien. Ah, les salauds ! Leur musique à la con, merde. Vous me croirez si vous voulez, c’est le père qu’a dépucelé la fille aînée ! ça, c’est les Arabes.”

Ce coup-ci, je craque un peu et dis :

“Monsieur, je vous en prie, mon père est arabe. - Ah Bon ? Remarquez, votre père, je dis pas. Il y en a des instruits. On voit bien que vous êtes propre et tout. D’ailleurs, je vous ai vu à Bellemare.”

A l’arrière, bringuebalés entre l’ire et la joie, nous voulons encore ignorer. Las ! La pause est courte :

“Oui, votre père je dis pas. Mais alors, les miens d’Arabes, pardon. Ils avaient des poulets vivants dans l’appartement et ils leur arrachaient les plumes rien que pour rigoler. Et la cadette, je suis sûr que c’est lui aussi qui l’a dépucelée. Ça s’entendait. Mais votre père, je dis pas. De toute façon, les Arabes, c’est comme les Juifs. Ça s’attrape que par la mère.”

Cette fois-ci, je craque vraiment :

“Ma mère est arabe.

- Ah bon ? La Concorde, à cette heure-là, y a pas moyen. Avance, toi, eh connard ! Mais c’est vert, merde. Retourne dans ton 77 ! Voyez-vous, monsieur, reprend-il, à mon endroit, à mon derrière, voulez-vous que je vous dise ? Il n’y a pas que la race. Il y a l’éducation. C’est pour ça que votre père et votre mère, je dis pas. D’ailleurs, je le dis parce que je Le Pense, vous n’avez pas une tête d’Arabe. Ça c’est l’éducation. Remarquez, vous mettez un Arabe à l’école, hop, y joue au couteau. Et il empêche les Français de bosser. Voilà, 67, rue de la Verrerie, nous y sommes. Ça nous fait trente-deux francs.”

Je lui donne trente-deux francs.

“Eh, eh, vous êtes pas généreux, vous alors, et le pourliche !

- Ah, c’est comme ça, me vengeais-je enfin, je ne donne pas de pourboire aux Blancs !”

Alors, cet homme, tandis que nous nous éloignons vers notre sympathique destin, baisse sa vitre et me lance :

“Crève donc, eh, sale bicot.”

A moi, qui ai fait ma première communion à la Madeleine !

Voilà, mesdames et messieurs les jurés, voilà un homme qui se trompait de colère. Le temps qui m’est imparti socialiste, mais pas national, c’est toujours ça de pris, ainsi que la crainte de quitter mon nez rouge pour sombrer dans la démonstration politico-philosophique m’empêchent de me poser avec vous la question de savoir si ce chauffeur de taxi était de la race des bourreaux ou de la race des victimes ou les deux ou, plus simplement, de la race importune et qui partout foisonne, celle, dénoncée par Georges Brassens, des imbéciles heureux qui son nés qui sont nés quelque part :

“Quand sonne le tocsin sur leur bonheur précaire, Contre les étrangers tous plus ou moins barbares, Ils sortent de leur trou pour mourir à la guerre, Les imbécil’s heureux qui sont nés quelque part.”

Aussi laisserai-je, maintenant, la parole à mon ami Luis Régo, qui poussa, naguère, ici même, le plus troublant des cris d’alarme : “Les chiffres sont accablants : il y a de plus en plus d’étrangers dans le monde.”

Pierre Desproges

http://www.dailymotion.com/video/xcvgl_flagrantsdeliresluisrego

http://www.dailymotion.com/video/xiy5j_desproges-requisitoire-contre-le-p

“Avoir un système borne son horizon; n’en avoir pas est impossible.
Le mieux est d’en posséder plusieurs.”

(Raymond Queneau)

Merci, Raymond, de rappeler au juriste que je suis cette belle recette pour une pensée plus efficace. Je vais essayer d’en faire bon usage.

Véritable serpent de mer, la question de la sélection à l’entrée de l’université ressurgit à intervalles réguliers. J’y suis personnellement opposé. J’ai cherché longtemps la manière d’exprimer mon désaccord avec cette idée. J’ai fini par trouver en visionnant un documentaire de Marcel Ophüls (fils de Max), tourné à la Sorbonne en décembre 1967 c’est-à-dire juste avant un fort mouvement de contestation estudiantine. Interrogeant le doyen de la faculté, Marcel Ophüls posait alors la déjà fatidique question : face à la baisse de niveau des universités - petite pensée amusée à tous mes collègues ayant fait leurs études à cette époque - ne faut-il pas mettre en place et de manière urgente un examen d’entrée à l’université ?

Pour être honnête, je m’attendais à une réponse positive et très empreinte de conservatisme. J’en fus pour ma peine, jugez-en :

“L’université doit être un lieu libre où toute personne doit pouvoir venir. Il faut que tous les jeunes gens viennent voir ce que c’est. A nous de voir qui ils sont“. Mieux dire je ne saurais.

Que devient la norme en temps de guerre ? Une intéressante question et sans doute des réponses variées. Je reproduis ci-après un extrait du Bulletin de Lille, nous sommes en décembre 1915. Toute la région est sous occupation allemande … Un quotidien rythmé par des contraintes sévères …

ACTES DE L’AUTORITÉ ALLEMANDE

L’autorité militaire allemande rappelle à la mémoire de la population française du territoire occupé par les troupes allemandes, les proclamations en vigueur qui, pour la plupart, ont déjà été affichées. L’inobservation des ordonnances suivantes, entrainera les peines les plus sévères. L’état de siège est déclaré dans la région occupée par les troupes allemandes.

1. Tout acte hostile dirigé contre les intérêts de l’armée allemande, contre les personnes faisant partie de l’armée allemande ainsi que contre celles qui s’y rattachent ou contre les objets et matériaux appartenant à l’autorité militaire allemande ou pouvant être utilisés par elle, entraînera la peine de mort. La même peine sera appliquée pour toute tentative ou toute instigation du même genre. Sera considéré, en particulier, comme acte hostile: toute action nuisible à la santé d’une personne; la destruction ou la détérioration d’armes on d’effets d’équipement, de vivres, de médicaments, de matériaux de chauffage; de chevaux ou de bétail; de fourrages; de voitures automobiles et autres, de bicyclettes et motocyclettes, d’essence ou d’huile; de bateaux, du matériel de chemin de fer; des lignes télégraphiques ou téléphoniques, des appareils de télégraphie, avec ou sans fil, ou de navigation aérienne. Toute démonstration anti-allemande est strictement défendue, ainsi que la propagation de fausses nouvelles de la guerre, soit intentionnellement soit par négligence. Toute infraction à cette prescription ou toute incitation ou invitation à en commettre, sera punie d’un emprisonnement pouvant atteindre un an, à moins qu’une peine plus sévère ne puisse être appliquée suivant les lois en vigueur. Quiconque tentera d’empêcher, soit par la force, par menace ou par tout antre moyen, des habitants occupés de leur propre gré à des travaux exécutés par l’autorité allemande ou surveillés par elle, sera puni jusqu’à deux ans de prison, à moins qu’une peine plus sévère ne soit applicable suivant les lois en vigueur.

2. Il est interdit, sous peine de mort, de lancer des ballons, de lâcher des pigeons voyageurs, d’installer des stations radiotélégraphiques ou de s’en servir, de sonner les cloches ou de fournir, d’une manière quelconque, des renseignements aux autorités militaires ou civiles des puissances ennemies.

3. Sera punie de mort toute personne qui possède des armes quelconques, des munitions ou matières explosives de toute nature, des fusées ou appareils servant à donner des signaux optiques. Il en sera de même de toute personne détenant ou recélant des pigeons de toutes espèces.

4. Tout officier ou soldat ennemi rencontré en arrière des lignes allemandes et encore en armés sera fusillé, s’il ne se rend pas à la première sommation.

5. Les personnes faisant partie des armées ennemies devront être livrées, dans le plus bref délai, à l’autorité militaire allemande la plus proche; s’il s’agit de blessés non transportables, l’autorité militaire devra être immédiatement avertie de leur présence. Toute personne qui ne sa conformera pas à cette disposition sera punie de mort.

6. Tout officier ou soldat ennemi rencontré sur le théâtre des opérations ou en arrière des lignes allemandes, en habits civils, sera puni de mort. Toute personne qui prêtera secours à une personne militaire ennemie, soit en lui procurant des vêtements civils, du logement, des approvisionnements, de l’argent ou quoi que ce soit, aidant de cette façon à dissimuler le séjour de ce militaire derrière le front de nos troupes, se rend coupable d’avoir participé à une trahison militaire et sera punie comme complice.

7. Il est interdit aux personnes civiles de s’approcher des lieux de combat. Toute personne qui dépouillera des soldats morts ou blessés ou qui, sans autorisation, s’occupera d’une façon quelconque des morts, sera fusillée sur-le-champ.

8. Toute personne qui tentera de franchir les lignes des avant-postes allemands sera fusillée. Sera punie de mort toute personne qui aidera ou facilitera à une autre le passage vers les lignes ennemies, ou qui commettra d’autres actes de trahison ou des actes hostiles contre les troupes allemandes ou contre les personnes en faisant partie ou contre une administration allemande quelconque.

9.

a) Il est interdit sous peine de mort d’entraver la circulation sur les routes et places publiques, sur les chemins de fer et voies d’eau, ou d’en compromettre la sûreté.

b) Est interdit, de plus, aux habitants des localités:

1° Tout attroupement dans les rues;

2° Toute circulation en automobile, en bicyclette ou motocyclette; (pour pouvoir circuler en voiture ou à cheval, il faut un laissez-passer de l’autorité militaire);

3° La circulation dans les rues la nuit, pendant les heures fixées par les Commandants de place (h.a.);

4° Toute tentative de quitter la ville (le village, etc.) sans laissez-passer de l’autorité militaire et sans carte d’identité. Les laissez-passer, mentionnés aux nos 2 et 4, ne sont valables que s’ils sont signés par un officier et munis du cachet de l’autorité militaire. Les personnes qui désirent obtenir un laissez-passer devront présenter à l’autorité militaire une carte d’identité délivrée par le Maire ou son suppléant. Sur cette carte qui doit contenir le signalement de la personne et sa photographie, le Maire ou son suppléant certifiera, de sa propre signature et en y apposant le cachet de la Mairie, que la personne mérite toute confiance. Le porteur du laissez-passer devra présenter cette carte à toute réquisition. La commune sera responsable de tout abus qui pourrait être fait d’un laissez-passer. Le titulaire du laissez-passer ainsi que le Maire ou son représentant répondront de l’exactitude des indications qui y figurent.

Les infractions à cette prescription seront punies d’un emprisonnement pouvant atteindre 3 mois ou d’une amende pouvant s’élever à 1000 marks.

10. Il est strictement défendu à la population du territoire occupé par l’armée allemande d’entretenir des relations ou communications avec celle du territoire ennemi non occupé, ainsi qu’avec celle des territoires neutres. Cette défense s’applique également à tout échange de lettres entre habitants de communes voisines. Les infractions à cette prescription (à moins qu’elles ne relèvent de lois plus sévères, contre la trahison en temps de guerre), seront punies de prison pouvant s’élever à 5 ans; les cas moins graves entraîneront un emprisonnement pouvant atteindre 6 semaines; dans les deux cas la confiscation totale ou partielle des biens pourra être prononcée.

Quiconque quittera le rayon de l’armée sans permission dûment délivrée par l’autorité militaire allemande sera puni jusqu’à 5 ans d’emprisonnement ou d’une amende pouvant s’élever jusqu’à 10.000 marks ou de ces deux peines à la fois, à moins que, selon les lois en vigueur dans l’Empire Allemand, une peine plus sévère ne soit applicable.

Toute tentative, provocation ou complicité entrainera les mêmes peines. La peine d’emprisonnement pourra être remplacée par celle des travaux forcés à perpétuité, s’il s’agit du passage non autorisé de la frontière hollandaise.

Quiconque exportera hors du rayon de l’armée: Soit des véhicules, des instruments agricoles de tout genre, des chevaux, du bétail vivant ou abattu, de la paille, des fourrages, des vivres de toutes espèces, des combustibles ou des matières premières servant aux besoins de l’armée; Sera puni d’un emprisonnement pouvant s’élever à 3 ans ou d’une amende pouvant atteindre 5.000 marks ou de ces deux peines à la fois, à moins que, selon les lois en vigueur dans l’Empire Allemand, une peine plus sévère ne soit applicable.

Toute tentative, provocation ou complicité entraineront les mêmes pénalités.

11. Il est absolument interdit de parler aux prisonniers ou de leur passer des lettres, des vivres ou d’autres objets quelconques. Les infractions à cette prescription seront punies d’un emprisonnement pouvant s’élever à 3 ans ou d’une amende pouvant atteindre 10.000 marks.

12. La possession de journaux étrangers est interdite. Il est défendu d’en faire des copies quelles qu’elles soient, de s’en faire remettre contre rétribution ou gratuitement, de chercher à se procurer des copies et de les cacher. Toute infraction, commise avec intention ou par négligence, aux prescriptions de cet article, ainsi que l’invitation ou l’incitation à des infractions, seront punies d’une amendé pouvant s’élever à 10.000 marks ou de 3 ans de prison au maximum, à moins qu’une punition plus sévère ne puisse être prononcée selon la loi martiale en vigueur. Les personnes qui trouveraient des pigeons voyageurs ou des objets, des correspondances ou des écrits de n’importe quel genre, particulièrement des journaux jetés par des aviateurs, sont tenues de les remettre à l’autorité militaire la plus proche, faute de quoi elles seront suspectées d’espionnage et s’exposeront à des poursuites; les infractions commises par négligence seront punies d’un emprisonnement pouvant atteindre 3 ans ou d’une amende pouvant s’élever jusqu’à 10.000 marks. Toute personne qui trouverait un ballon ou un aéroplane, est tenue d’en avertir l’autorité militaire allemande la plus proche. Il est expressément interdit de toucher aux accessoires pouvant être attachés aux ballons ou aéroplanes. Les infractions à cette prescription seront punies jusqu’à 5 ans d’emprisonnement, à moins que la loi contre l’espionnage ne soit applicable.

13. Sera punie des mêmes peines toute tentative d’un des délits mentionnés dans les articles précédents.

14. En cas de circonstances atténuantes la peine de mort, applicable selon les articles 1 à 8 et art. 9 _a_, pourra être commuée en celle des travaux forcés à perpétuité ou en travaux forcés de 10 à 15 ans. S’il s’agit d’un délit commis par négligence, la peine applicable pourra être celle d’emprisonnement.

15. A côté des peines applicables aux délits prévus par l’article 14, la confiscation totale ou partielle des biens des coupables pourra être prononcée.

16. Toute autre contravention aux ordonnances des autorités allemandes, sera punie d’emprisonnement pouvant s’élever à 3 ans ou d’une amende de 6.000 marks au maximum, à moins que ces délits ne tombent sous le coup d’une loi plus sévère.

17. Dans le cas où une personne, ayant commis l’un des délits mentionnés dans les articles précédents, ne pourra être découverte, ou ne pourra en être rendue responsable, une contribution sera imposée à la commune sur le territoire de laquelle le délit aura été commis ou tenté. Les habitants d’une commune répondront solidairement de leurs fortunes pour la contribution imposée à la commune.

18. Toute personne qui, par malveillance, arrachera ou endommagera cette affiche, on tentera de le faire, sera punie de 10 à 15 ans de travaux forcés ou, en cas de circonstances atténuantes, d’emprisonnement pouvant s’élever à 5 ans; dans les deux cas la confiscation des biens pourra être prononcée.

Le 25 Novembre 1915. _Le Général Commandant l’armée

Supplément ARTICLE IX B 2

a) Concernant la circulation en bicyclette, motocyclette et automobile, les prescriptions de la Proclamation du Gouvernement, du 31 mars 1915, reproduites ci-après, restent entièrement en vigueur:

1) L’Autorité allemande fait savoir à nouveau que la circulation à vélo et motocyclette est interdite dans tout le territoire de la place forte de Lille, à moins d’une autorisation spéciale de l’Autorité militaire. Les contrevenants seront punis de prison ou d’amende.

2) Les membres de la police municipale, ainsi que les pompiers en uniforme et dans l’exercice de leurs fonctions, seront munis d’une carte de circulation.

3) En outre, des cartes de circulation pour les quartiers intra-muros pourront être délivrées: Aux docteurs-médecins; Aux employés des hôpitaux et de la Ville de Lille, aux employés des usines électriques, de l’usine à gaz, etc., dans l’exercice de leur profession; Aux personnes qui, par suite d’une infirmité, ne peuvent marcher que difficilement. Le certificat d’un docteur est, en ce cas, indispensable.

4) Les cartes de circulation seront délivrées à la Pass-Centrale. La carte devra être munie de la photographie du cycliste ainsi que du numéro et de la marque de fabrique du vélo. Les cyclistes doivent toujours porter leur carte de circulation, en cas contraire, les vélos seront confisqués.

5) Un droit de 1 Mark sera perçu pour chaque carte de circulation, exception sera faite pour les personnes désignées au paragraphe 2.

b) La permission nécessaire pour circuler avec un attelage, doit être demandée, par les habitants de Lille, au Festungs-Fuhrpark rue du Pont-Neuf, 46 (quartier Kléber), du 15 au 18 inclus du mois courant, de 9 heures à midi et de 3 heures à 6 heures (heure allemande). ARTICLE IX B 3 La circulation dans les rues de Lille est interdite de 9 heures du soir à 6 heures du matin (heure allemande).

Lille. le 12 décembre 1915. LE GOUVERNEUR.

“On dit d’un accusé qu’il est cuit lorsqu’il n’est pas cru”

Sacré Pierrot !