Aucun de nous ne sait ce que nous savons tous, ensemble – Lao Tseu
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Claude Adrien Hetvetius est un philosophe français de la fin du 18ème qui, bien que célèbre dans le Landerneau, reste assez peu connu des juristes. Ceux qui traînent de temps à autre sur ce blog seront peu surpris d’apprendre que j’apprécie beaucoup cet auteur qui reste au final très anti-conformiste. En parcourant son ouvrage intitulé « De l’esprit« , j’ai été surpris de la modernité du propos et de son caractère parfois visionnaire. Évidemment, l’idéal est de prendre le temps de lire l’ouvrage. A cet égard, pour que vous n’ayez pas d’excuse, je vous place un lien avec la page à partir de laquelle vous pouvez accéder à l’ouvrage dans à peu près tous les formats numériques :
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Peut-on parler de Droit sans emprunter les chemins traditionnels, faire passer un message plus utile à la formation des juristes que la classique référence à une littérature juridique dont l’opacité n’est parfois pas la moindre des tares ? Un peu mon n’veu !
J’affirme, et je mets au défi de prouver que je me trompe (vous notez le subtil renversement de la charge de la preuve), que le Droit n’a de légitimité que s’il est paré de vertus essentielles que sont le Juste, le respect du Bien Commun et surtout s’il est empreint d’Humanisme.
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Cour de cassation
chambre sociale
Audience publique du 7 février 2012
N° de pourvoi: 10-18686
Publié au bulletin
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COUR D’APPEL DE RIOM, Première chambre civile Section 1, n°-rôle : 730/95, 7 septembre 1995.
ENTRE :
1° M. et Mme Jean ROCHE [...]
Appelants principaux,
représentés et concluant par Me MOTTET, Avoué
et plaidant par Me BARGE substituant la S.C.P. d’Avocats PORTEJOIE BERNARD FRANCOIS.
2° M. René ROUGIER, [...]
Représenté et concluant par Me TIXIER, Avoué
et plaidant par Me PAILLONCY de la S.C.P. d’Avocats CHASSAIGNE PAILLONCY.
M. ALZUYETA, Président. Mmes JEAN et LADANT, Conseillers.
Attendu que les faits et la querelle sont exposés dans les décisions rendues à CLERMONT-FERRAND le 11 janvier 1994 et le 25 janvier 1995, cette dernière dont appel ; que la Cour en adopte les motifs ; que, céans, les époux ROCHE concluent au débouté de ROUGIER ; qu’au contraire celui-ci, enchanté du jugement qui a prescrit la fin du poulailler, demande la confirmation et 20.000 F de dommages-intérêts ;
Attendu que la poule est un animal anodin et stupide, au point que nul n’est encore parvenu à le dresser, pas même un cirque chinois ; que son voisinage comporte beaucoup de silence, quelques tendres gloussements, et des caquètements qui vont du joyeux (ponte d’un oeuf) au serein (dégustation d’un ver de terre) en passant par l’affolé (vue d’un renard) ; que ce paisible voisinage n’a jamais incommodé que ceux qui, pour d’autres motifs, nourrissent du courroux à l’égard des propriétaires de ces gallinacés ; que la Cour ne jugera pas que le bateau importune le marin, la farine le boulanger, le violon le chef d’orchestre, et la poule un habitant du lieu-dit La Rochette, village de SALLEDES (402 âmes) dans le département du Puy-de-Dôme ;
PAR CES MOTIFS
Statuant publiquement et contradictoirement,
Infirme le jugement ; déboute René ROUGIER de son action et le condamne aux dépens de première instance et d’appel, lesquels seront recouvrés conformément aux dispositions de l’article 699 du nouveau code de procédure civile.
TRIBUNAL D’INSTANCE DE SAINT-ÉTIENNE – 28 NOVEMBRE 2000 – PRÉSIDENCE DE M. HELFRE S.A. H.L.M. Cité Nouvelle c. Elisabeth Bessy & autre
Faits et prétentions des parties
Par acte en date du 3 octobre 2000, la S.A. Cité Nouvelle propriétaire d’un logement sis à Saint-Étienne 31, boulevard Chantalouette, a fait citer par-devant le présent Tribunal M lle B., locataire et l’U.D.A.F. de la Loire en sa qualité de curatrice de M lle B., afin de voir prononcer la résiliation du bail et l’expulsion de M lle B. des lieux loués au motif que celle-ci trouble la tranquillité, la sécurité et la propreté de l’immeuble. La S.A. Cité Nouvelle sollicite également du Tribunal qu’il condamne M lle B. à lui payer :
- une indemnité d’occupation pour la période postérieure à la résiliation égale au montant des loyers, charges et taxes;
- la somme de 4.000 F par application de l’article 700 du nouveau Code de procédure civile.
Enfin, la S.A. Cité Nouvelle réclame le prononcé de l’exécution provisoire du jugement à intervenir et la condamnation de M lle B. aux dépens avec inclusion dans ces dépens du coût de la sommation de janvier 2000.
M lle B. ne comparaît pas, bien que régulièrement citée à personne.
Il en est de même de l’U.D.A.F. de la Loire citée à la personne de l’une de ses secrétaires.
Motifs
Attendu que la loi du 6 juillet 1989, dans son article 7 b, oblige le locataire à «user paisiblement des locaux loués suivant la destination qui leur a été donnée par le contrat de location» ;
Qu’au surplus, le contrat de bail signé par les parties le 29 mars 1993 prévoit expressément que le locataire devra «jouir des locaux en bon père de famille» ;
Attendu qu’il résulte des attestations produites que M lle B. fait monter chez elle des dizaines d’hommes par jour ;
Qu’elle pousse des hurlements de jouissance accompagnés de mots obscènes à toute heure du jour et de la nuit ;
Que les voisins sont réveillés par ses manifestations de plaisir en pleine nuit ;
Que son voisin du dessus est obligé de marteler le sol à coups de poing pour calmer ses ardeurs ;
Que, toujours en pleine nuit, des hommes s’excitent sur leur klaxon et sa porte d’entrée pour l’appeler ;
Que certains se trompent de porte et sonnent aux portes d’à côté ;
Que M lle B. se promène sur son balcon en string pour racoler maris, femmes, enfants avec explication de ce qu’elle veut faire ;
Qu’elle a crevé les quatre pneus de la voiture d’un attestant sous prétexte que celui-ci avait refusé ses avances ;
Qu’il lui est arrivé d’enfermer un homme sur son balcon , lequel a été obligé d’escalader le balcon du voisin pour sortir ;
Qu’elle jette ses préservatifs usagés par la fenêtre ;
Qu’elle traite ses voisines de «vieilles putes» ;
Que, le 19 juillet 2000, deux hommes se sont battus dans la rue devant chez elle alors que, du haut de son balcon , s’adressant à l’un d’eux, elle disait «Vas-y, mon chéri, tue-le» ;
Que, selon un attestant, M lle B. «s’est fait une spécialité dans l’explosion sonore lors de ses quotidiens et nombreux ébats amoureux» ;
Attendu qu’il résulte de ce qui précède que la jouissance de M lle B. est une jouissance bruyante, gênante et préjudiciable aux autres occupants de l’immeuble ;
Que M lle B. ne satisfait donc pas à son obligation de jouissance paisible des lieux loués, et ce malgré la sommation de jouir des locaux en bon père de famille que lui a délivrée M e Berger le 17 janvier 2000 ;
Que compte tenu de la gravité des débordements de cette locataire il y a lieu de prononcer la résiliation du bail liant les parties, et d’ordonner l’expulsion de M lle B.;
Attendu qu’il convient de fixer l’indemnité d’occupation au montant du loyer et des charges qui aurait été payé par la partie défenderesse si le bail n’avait pas été résilié ;
Attendu qu’il est équitable d’accorder à la S.A. Cité Nouvelle la somme de 2.000 F au titre des frais non compris dans les dépens qu’elle a dû exposer pour faire valoir ses droits ;
Et attendu qu’il convient, compte tenu de la gravité et des manquements reprochés à M lle B., de prononcer l’exécution provisoire de ce jugement ;
Par ces motifs :
Le Tribunal,
Prononce la résiliation du bail liant les parties.
Ordonne l’expulsion de la locataire et celle de tous occupants de son chef, avec au besoin l’assistance de la force publique.
Condamne M lle B. à payer à la S.A. Cité Nouvelle une indemnité mensuelle d’occupation égale au montant du loyer et des charges jusqu’à son départ effectif des lieux.
Ordonne l’exécution provisoire des dispositions ci-dessus.
Condamne M lle B. à payer à la S.A. Cité Nouvelle, la somme de deux mille francs (2.000 F) au titre de l’article 700 du nouveau Code de procédure civile.
Rejette le surplus de la demande.
Condamne M lle B. aux entiers dépens de l’instance, qui comprendront le coût de la sommation de se conformer délivrée par M e Berger le 17 janvier 2000.
Ainsi jugé et prononcé les jour mois et an que dessus.
M e Chevalier, av.
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BÉTHUNE, 12 JUIN 1973 (Gaz. Pal. 1974. 2, p. 831) – PRÉSIDENT: M. BEAUDET
Le fait de monter dans la voiture d’un tiers est une chose courante à notre époque où l’auto-stop est entré dans les moeurs, et s’il fallait que les automobilistes honorent de leurs assiduités toutes leurs passagères d’occasion, les transporteurs bénévoles, rapidement épuisés, auraient depuis longtemps disparu de la circulation.
Le fait ainsi articulé par un mari qui reproche à sa femme de monter dans une voiture conduite par un homme après avoir chargé sa bicyclette, n’est donc pas pertinent et ne saurait constituer une injure grave; de même le fait par une femme d’embrasser un homme ne peut être répréhensif que si les baisers sont localisés sur la bouche. En effet, de simples baisers sur la joue peuvent n’être que la marque d’une franche amitié, et, en admettant qu’il s’agisse de baisers sur la bouche, cette licence ne serait gravement injurieuse que si elle était répétée, un baiser isolé ne faisant qu’égratigner le contrat conjugal; cette égratignure devant, normalement, se cicatriser, ne rend pas intolérable le maintien du lien conjugal.
Étudiant, si tu te reconnais dans ce qui suit, ne te fâche pas et songe que tu as un instant illuminé d’un sourire la morne journée du correcteur. Sois-en remercié !
La réforme de l’orthographe en marche …
La loie
Le véhicul
La Cour d’appelle
Les faits matérielles
La chambre civil
La juridiction inconnu
Les thermes du contrat
Les sources Ethatiques
L’employeur peut faire intervenir l’inspecteur du travail pour qu’il résoude le problème
A peu de chose près …
Les choses consentibles
Les choses conseptibles
Les choses compressibles
Les choses convertibles
Les choses comsommoires
Les choses absomptoires
Les biens frascibles
Les meubles par translation
In limintis
L’usufruité
L’intuité personné
L’abrogé tuteur
Le taxiteur parisien
Le règlement à l’aimable
L’annulité du mariage
Une vérification minitieuse
L’acte d’illatoire
Une procédure quasi-juridiquesonnielle
Le contractracteur (Ndlr : on ne dit pas « contracteur » mais « stupide Massey Fergusson » !)
Les parties arrivent à consenter à la rupture du contrat
Le message des enseignants est-il bien reçu ?
La femme de M. A a été dissoute par son décès
Un règlement d’administration publique c’est un texte de loi qui permet de régler les conflits de tous
Le port de la cravate est une atteinte à la dignité humaine
Une instruction ministérielle c’est un texte voté par des ministres et qui a un caractère règlementaire
L’assemblée plaigniaire est l’endroit où l’on se plaint
Tout entravement à la loi doit être puni
La lésion en matière de vente d’immeuble ne peut intervenir que si elle s’est produite le 7 décembre (ndlr : allusion – sans doute – à la règle des 7/12 èmes)
Le mariage doit être publié au JO
Le nom est imprétable, invendable
Le corps humain ne peut recevoir un prix
Les décrets sont des prérogatives des préfets
La Cour de cassation de Paris
La vie privée c’est la période pendant laquelle une personne ne peut violer arbitrairement
Lors de sa visite, aucune barrière susceptible d’altérer sa mission ne devra entraver l’inspecteur
Dans l’entreprise, il y a deux types de salariés : ceux avec casquettes, ceux sans casquette
Le Papino 113 – Merci à Pascal
Dans l’entreprise, il y a un subordinateur qui surveille et vérifie le travail
Le géniteur est celui qui porte et qui met au monde un enfant
Le bordereau Dailly a notifié la cession au cédé – Merci à Stéphane
Le bordereaux de Dally – Merci à Stéphane
Le douanier Carbonnier – Merci à Jean
Elle est belle la famille !
Mme A et sa fille avaient bien compris le parti qu’ils pouvaient tirer de cet homme : c’était leur poule aux yeux d’or
Le patrimoine permet de disposer de son enfant
Pour se marier, le mari doit être capable de subvenir aux besoins de sa femme c’est-à-dire qu’il doit déjà avoir une situation et un logement à disposition
Le certificat de virginité est une condition du mariage
Les épouses ne doivent pas déjà être mariées avec un autre mari
Les futurs mariés doivent tous deux être consentants à ce mariage et d’autre part, les familles respectives ne doivent pas émettre de souhaits particuliers contre l’union
Pour se marier, la femme doit avoir au moins 15 ans excepté si une grossesse est en route
Le couple homosexuel est un couple contre nature
L’homme doit fournir un certificat attestant qu’il n’est pas déjà marié
Les enfants sont parfois conçus dans l’illégalité
Le rêve de tout enfant est de se marier et de rester à vie avec son conjoint comme ont pu le faire nos grands-parents
La salariée avait tellement peur d’avoir des enfants qu’elle en a fait une grossesse pathologique
Les étudiants qui prennent la peine de s’expliquer
Ah, et j’y pense …
Il y a des choses qui sont abandonnées c’est-à-dire les choses qui sont délaissées par un individu, notamment le cas des enfants abandonnés qui ne savent même pas leur identité
L’employeur dispose de tous les moyens de preuve inimaginables
Le transfert partiel d’activité n’entraine pas le transfert des contrats. Mais des fois oui …
Il es interdit d’utiliser son corps à titre onéreux ou invraisemblable
Les choses peuvent être consomptibles et disparaître dès leur première utilisation comme par exemple le papier toilette
Il appartient à chaque employeur de ne pas recruter des salariés qui sont moches ou qui dégagent des odeurs nauséabondes
La différence entre l’absence et la disparition c’est que la disparition est quand une personne disparait sans laisser de traces depuis longtemps
Une personne est considérée comme disparue tant qu’elle n’a pas été retrouvée
Nous sommes autorisés à changer de nom dans le cas d’un préjudice moral c’est-à-dire si notre nom nous gène mentalement notamment si on s’appelle cocu
(ndlr : dans un cas pratique relatif à un problème disciplinaire) L’employeur avait le salarié dans le rétroviseur
le mariage putatif est le mariage contracté avec une prostituée – Merci à Jean
La Constitution de 1958 (Sous Napoléon Ier) – Merci à Charlotte
Le sens de la formule
Le licenciement est au droit du travail ce que l’embouchure est au fleuve
le bail est un contrat par lequel une personne s’engage à en faire jouir une autre en contrepartie d’une somme d’argent – Merci à Jean
La personne est proprétaire du corps qui en est le support – Merci à Jean
Là où la loi ne dispose pas, il ne faut pas disposer
Entendu à l’oral … (merci à Elise)
Entendu à l’oral d’un cours de Grands systèmes juridiques contemporains :
Nostradamus a inventé le droit international privé
La Queen’s bitch division (au lieu du Queen’s Bench division)
L’Union Soviétique est dirigée par des Tsars
Le système romano-germanique est une synthèse du droit romain et des coutumes barbares qui subsistent encore aujourd’hui dans notre droit. Exemple … tauromachie !
L’observation des parcours en thèse de différents étudiants permet de dégager toute une série de pathologies qu’il est nécessaire de s’employer à traiter pour améliorer le confort mental du doctorant. La liste qui suit donne un tableau non exhaustif des différents syndromes relevés à ce jour.
- Le syndrome de culpabilité : Le malade entend en permanence une petite voix intérieure qui lui dit à chaque instant : » tu devrais être en train de travailler « . Ce syndrome présente le défaut évident d’interdire toute pause, toute décompression. Aucun remède connu à ce jour.
- Le syndrome colérique : Le malade est irritable et en veut à la terre entière de l’avoir laissé commencer une thèse. Dans les périodes de crise le malade peut s’en prendre violemment à tout objet qui traîne sur son bureau et jeter ses travaux à la poubelle. Dans la majorité des cas, il récupère l’ensemble dès le lendemain matin. Dans certains cas extrême, le malade peut renoncer à s’encombrer d’un conjoint ce qu’il regrette immédiatement après sa soutenance de thèse.
- Le syndrome obsessionnel : Le malade voit sa thèse partout et a le sentiment le plus souvent injustifié que tout ce qu’il lit ou entend se rapporte à sa thèse. Dans les cas les plus extrêmes, le malade ne comprend pas que les autres personnes puissent s’intéresser à autre chose qu’à sa thèse.
- Le syndrome de la page blanche : Le malade demeure prostré devant sa page désespérément blanche. Ce syndrome est sans gravité dans les premiers mois. Il commence à devenir inquiétant dans les 5 ans et alarmant dans les 10 ans.
- Le syndrome d’infériorité : Le malade a le sentiment qu’il est intellectuellement déficient et qu’il ne parviendra jamais à égaler ses prédécesseurs. Ce syndrome se traduit généralement par une apathie marquée et par une volonté latente de mettre à mort le sujet de thèse. Le seul remède connu à ce jour : écrire, aller de l’avant et se dire que si la thèse n’est pas géniale, elle aura toujours le mérite d’exister.
- Le syndrome de supériorité : Le malade a le sentiment qu’il est en train d’écrire la thèse du siècle. Pathologie grave et très douloureuse notamment lorsqu’il réalise qu’une dizaine de personnes (famille et amis compris) liront la thèse. A noter cependant que dans de rares cas, il a pu être observé que la thèse se révélait être la thèse du siècle.
- Le syndrome d’insouciance : Le malade se promène en permanence dans les couloirs des facultés et bibliothèques universitaires et ne s’assoit que très rarement un stylo à la main. Pathologie grave dès le début de la thèse et alarmante après 5 ans. Seul remède connu à ce jour : le coup de pied aux fesses.
- Le syndrome du temps perdu : Dans une première phase, le malade passe plus de temps à pleurer sur le temps qu’il pense avoir perdu qu’à travailler. Dans une seconde phase, le malade passe plus de temps à pleurer sur le temps qu’il a perdu à pleurer qu’à travailler. Seul remède connu à ce jour : sécher ses larmes, ne plus penser à autre chose qu’à l’écriture et se rappeler qu’une thèse peut matériellement se rédiger en six mois.
* Cette étude est une reprise du texte publié dans les « pages statiques » du site. Elle est dédiée à tous ceux qui sont plongés dans un travail de thèse et plus particulièrement à Jérémie, Aurore, Anaëlle, Mélanie, David, Philippe, Laurianne …
Parce que l’une des vocations de ce site est, à l’invite de Newton, de faire tomber les murs et construire des ponts, je porte à votre connaissance l’existence d’un master international dédié aux droits de l’homme et à la démocratie. J’attire votre attention sur la date limite d’inscription : le 31 mars 2012. Lorsqu’ils m’ont contacté, les responsables de cette formation m’ont transmis les informations qui suivent. Elles sont en anglais, une maîtrise au moins minimale de cette langue étant indispensable. Je place en fin de post le lien avec le site de cette formation. Bonne lecture.
As a representative of the European Inter-University Centre for Human Rights and Democratisation (EIUC), I am writing this e-mail to enquire about the possibility of advertise on your website the European Master’s Degree in Human Rights and Democratisation (E.MA).
E.MA is an intensive one-year master’s programme aimed at educating professionals in human rights, democracy, peace and development. The programme offers an action- and policy-oriented approach to learning which combines interdisciplinary perspectives with skills building activities.
While studying in a multicultural environment, students have the opportunity to share knowledge and skills with leading academics, representing the 41 European universities participating in the programme, as well as officials of international organisations (including the European Union, the United Nations and the Council of Europe), NGO experts and human rights activists.
E.MA is both a residential and an exchange programme: during the first semester students stay in Venice (Italy), while for the second semester they relocate to one of the E.MA participating universities located throughout Europe. The course also includes a week-long field trip to a post-conflict country.
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