Droit & Culture Juridique

Aucun de nous ne sait ce que nous savons tous, ensemble – Lao Tseu

Droit des contrats

Plaquette TD civil L3 second semestre 2012 (Contrats spéciaux)

Droit civil L3 Contrats spéciaux Sujets de travaux dirigés Second semestre 2012 Equipe pédagogique : A. Portefaix, S. Darmaisin

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TD 1 Semestre 2 : Contrats spéciaux

Droit civil L3 Contrats spéciaux Sujets de travaux dirigés Second semestre 2012 Equipe pédagogique : A. Portefaix, S. Darmaisin Séance 1

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TD droit civil L3 – Contrats spéciaux – Séance 1

Droit civil L3 Contrats spéciaux Sujets de travaux dirigés Second semestre 2011 Equipe pédagogique : Ch. Brandebourg, S. Darmaisin Séance 1 : Tour de vice ! 1°) M. Yannis vient vous consulter. Il a le sentiment d’avoir réalisé une mauvaise affaire en achetant un appartement il y a six mois. Il réalise aujourd’hui que celui-ci [...]

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Droit civil – L3 – TD 7

Faculté de Droit de Nîmes Année universitaire 2009-2010 Travaux dirigés – L3 – Contrats spéciaux – Équipe pédagogique : Aurélie Biscuit, Stéphane Darmaisin Séance 7 : Où l’on parle de bail et de prêt

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L3 – TD – Droit civil – Séance 6

Faculté de Droit de Nîmes – Année 2009-2010 Licence 3 – Droit civil (Contrats spéciaux) Equipe pédagogique : Aurélie Biscuit, Stéphane Darmaisin Séance 6 : Vente à domicile Commentaire d’arrêt groupé 1°) Cass. 1ère civ., 7 oct. 1998, n° 96-17.829, Bull. Civ., I, n° 290, p. 201.

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L3 Droit civil – Contrats spéciaux – TD 5

Faculté de Droit de Nîmes – Année 2009-2010 Licence 3 – Droit civil (Contrats spéciaux) Equipe pédagogique : Aurélie Biscuit, Stéphane Darmaisin Séance 5 : In vino veritas Commentaire d’arrêt groupé 1°) Cass. civ. 1ère , 24 mars 1998, n° 96-12645, Bull. civ., I n° 127 p. 83 AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR [...]

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L3 – TD – Contrats spéciaux – Séance 4

Faculté de Droit de Nîmes – Année 2009-2010 Licence 3 – Droit civil (Contrats spéciaux) Equipe pédagogique : Aurélie Biscuit, Stéphane Darmaisin Séance 4 Commentaire d’arrêt groupé

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Travaux dirigés – Droit civil L3 : Vous avez dit conseil ?

Faculté de Droit de Nîmes Année universitaire 2008-2009 Travaux dirigés – L3 – Contrats spéciaux. Equipe pédagogique : Jérémie Arnaud, Vincent Edel, Stéphane Darmaisin Séance 8 : Savoir et faire savoir Commentaire d’arrêts groupé

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Travaux dirigés – Droit civil L3 : Petits soucis entre amis

Faculté de Droit de Nîmes Année universitaire 2008-2009 Travaux dirigés – L3 – Contrats spéciaux. Equipe pédagogique : Jérémie Arnaud, Vincent Edel, Stéphane Darmaisin Séance 7 : Petits soucis entre amis 1°) Amélie Copter est très ennuyée avec le propriétaire qui lui loue un appartement. Lors de son arrivée, elle n’a pas été très attentive [...]

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Travaux dirigés – L3 – Contrats spéciaux : « Arnaques et autres tracas »

Faculté de Droit de Nîmes – Année Universitaire 2008-2009 Travaux dirigés – L3 – Contrats spéciaux Equipe pédagogique : Jérémie Arnaud, Vincent Edel, Stéphane Darmaisin Second semestre Séance 5 : Arnaques et autres tracas

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