Archives de octobre, 2009

Droit civil L1 – TD n° 3 – La mort

Faculté de Droit de Nîmes Année universitaire 2008-2009 L1 – Droit civil Séance n° 3 : La mort Equipe pédagogique : Annélie Deschamps, Aurore Portefaix, Rémi Portes, Stéphane Darmaisin 1°) Opérez une recherche sur les revues « Dalloz » et la « Semaine Juridique (édition générale) » des articles de doctrine se rapportant à la [...]


L1 Droit civil – TD n°2 : Le corps

Faculté de Droit de Nîmes Année universitaire 2008-2009 L1 – Droit civil Séance n° 2 : Le corps Equipe pédagogique : Annélie Deschamps, Aurore Portefaix, Rémi Portes, Stéphane Darmaisin 1°) Commentez l’arrêt suivant : Cass. 1ère civ., 25 juin 2009, n° 08-12632 et 08-14197 08-20706 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE [...]


L3 Droit du travail – Séances 1, 2 et 3

Faculté de Droit de Nîmes – Année Universitaire 2009-2010 Travaux dirigés – L3 – Droit du travail Equipe pédagogique : Guillaume Bros, Jean Camille Montazeaud, Stéphane Darmaisin Séance 1 : Les normes négociées Opérez un commentaire d’arrêt groupé des décisions suivantes : Cass. soc., 17 juill., 1996, Pourvoi n° 95-41.313, Arrêt n° 3458. LA COUR, [...]


L3 – Contrats spéciaux – Séance de TD 2

Faculté de Droit de Nîmes – Année Universitaire 2009-2010 Travaux dirigés – L3 – Contrats spéciaux Equipe pédagogique : Aurélie Biscuit ; S. Darmaisin Séance 2 : Le retrait Opérez un commentaire d’arrêt groupé des décisions suivantes : I : Cass. com., 19 déc., n° 04-15818, Bull. civ., n° 252 p. 277. Attendu, selon l’arrêt [...]


Les juristes, Molière et Shakespeare

Le droit est chronophage, j’enfonce des portes ouvertes. Tout au long de ses études, il n’est pas toujours simple ni possible de se libérer pour travailler les langues étrangères à commencer par l’anglais. L’adhésion à un programme Erasmus reste une bonne possibilité mais qu’au final, peu d’étudiants utilisent et ce pour une multitude de raisons. [...]


Les abréviations en droit

A chacune des étapes de sa formation, l’étudiant en droit est confronté à la sempiternelle question des abréviations. Puisqu’il ne s’agit pas de faire preuve d’originalité en la matière mais bien de respecter des des « codes » pré-établis, plusieurs sources gagnent à être utilisées pour simplifier les choses. Il s’agit d’une part du guides abréviations juridiques [...]


Nouvelle collection des éditions Paradigme

Dans l’océan de l’édition juridique, un éditeur mène depuis quelques années un combat qui semble aujourd’hui gagné : celui de proposer à des prix abordables des ouvrages très complets et parfaitement en phase avec les débats contemporains. C’est désormais une collection large et renouvelée tous les ans qui est proposée au public et qui montre [...]


Droit civil L1 – Séance 1 : Le commencement de la personnalité juridique

Pour télécharger la séance n° 1, il suffit de « cliquer » sur le lien ci-dessous. Télécharger la séance n° 1