Droit & Culture Juridique

Aucun de nous ne sait ce que nous savons tous, ensemble – Lao Tseu

Archives de novembre, 2009

L1 – TD – Droit civil – Séance 7

Faculté de Droit de Nîmes Année universitaire 2009-2010 L1 – Droit civil Equipe pédagogique : Annélie Deschamps, Aurore Portefaix, Rémi Portes, Stéphane Darmaisin Séance 7 : La capacité juridique 1°) Commentez l’arrêt suivant : Cour de cassation, 1re civ., 12 novembre 1998, n° 97-13.248

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L3 – TD – Droit du travail – Séance 6

Faculté de Droit de Nîmes TD Droit du travail (L3) – 2009-2010 Equipe pédagogique : G. Bros, J.C. Montazaud, S. Darmaisin Commentaire d’arrêts groupés Séance 6 1°) Cass. soc., 15 mai 2008, pourvoi n° 07-42.289, arrêt n° 980

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L3 – TD – Droit civil – Séance 6

Faculté de Droit de Nîmes – Année 2009-2010 Licence 3 – Droit civil (Contrats spéciaux) Equipe pédagogique : Aurélie Biscuit, Stéphane Darmaisin Séance 6 : Vente à domicile Commentaire d’arrêt groupé 1°) Cass. 1ère civ., 7 oct. 1998, n° 96-17.829, Bull. Civ., I, n° 290, p. 201.

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L3 – TD – Droit du travail – Séance 5

Faculté de Droit de Nîmes TD Droit du travail (L3) – 2009-2010 Equipe pédagogique : G. Bros, J.C. Montazaud, S. Darmaisin Séance 5 : La clause de non-concurrence Télécharger le document en pdf 1°) Cass. soc., 13 juin 2007, n° 04-42.740, FS-P+B+R, Vasilescu c/ SARL Argo Hytos : Juris-Data n° 2007-039645

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Canal Académie

Les ressources du net, pour qui s’en donne la peine, sont prodigieuses. Je reproduis ci-après les conférences qu’il est possible d’écouter sur Canal Académie, un site sur lequel il est impératif de farfouiller !

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Pépite du net

Le web recèle de très beaux sites qu’un mauvais repérage par les robots de Google rend pratiquement invisibles. Si l’internaute n’utilise pas les bonnes occurrences, la probabilité de les découvrir est réduite. Mais il y a des hasards parfois heureux : en procédant à une recherche sur Planiol, j’ai fait la découverte d’un site qui [...]

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L3 Droit civil – Contrats spéciaux – TD 5

Faculté de Droit de Nîmes – Année 2009-2010 Licence 3 – Droit civil (Contrats spéciaux) Equipe pédagogique : Aurélie Biscuit, Stéphane Darmaisin Séance 5 : In vino veritas Commentaire d’arrêt groupé 1°) Cass. civ. 1ère , 24 mars 1998, n° 96-12645, Bull. civ., I n° 127 p. 83 AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR [...]

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A l’attention des étudiants du master II Pratiques Juridiques et Judiciaires (Nîmes)

En raison d’un souci de messagerie que j’espère rapidement pouvoir régler, je me replie sur ce blog pour vous transmettre l’emploi du temps de la semaine prochaine. Dès mon « souci » informatique est réglé, je vous adresse cas pratiques et documents de travail. Master II PJJ promotion de Nîmes : SEMAINE DU 16 au 21 novembre

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Histoires de famille

Trouvé au hasard d’une lecture (Alphonse Allais, A se tordre, Histoires chatnoiresques, 1891) … Un petit clin d’œil à l’attention de ceux qui étudient le droit de la famille … Extrait : UN PHILOSOPHE

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L3 – TD – Contrats spéciaux – Séance 4

Faculté de Droit de Nîmes – Année 2009-2010 Licence 3 – Droit civil (Contrats spéciaux) Equipe pédagogique : Aurélie Biscuit, Stéphane Darmaisin Séance 4 Commentaire d’arrêt groupé

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