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La femme dans le Code civil – Centenaire du Code civil (1904)
Nous savons tous que le Code civil de 1804 n’avait pas forcément une vision très égalitaire de l’homme et de la femme. Nous percevons moins, en revanche, la manière dont la situation et les mentalités ont évolué au fil des ans. Le texte que je reproduis ci-dessous est extrait d’une publication – plus exactement une [...]
Le peuple des fous
Les étudiants de première année travaillent en droit civil sur le thème des incapacités. Tutelle, curatelle sont des notions très abstraites tout le monde ne percevant pas nécessairement les réalités auxquelles elles renvoient. A cet égard, l’image constitue parfois un bon moyen pour fixer les idées. Immédiatement, il est permis de songer à Bruegel et [...]
Claude Adrien Helvetius et l’esprit
Claude Adrien Helvetius est un philosophe français de la fin du 18ème qui, bien que célèbre dans le Landerneau, reste assez peu connu des juristes. Ceux qui traînent de temps à autre sur ce blog seront peu surpris d’apprendre que j’apprécie beaucoup cet auteur qui reste au final très anti-conformiste. En parcourant son ouvrage intitulé [...]
L’Autre n’est pas un risque, c’est une chance
Peut-on parler de Droit sans emprunter les chemins traditionnels, faire passer un message plus utile à la formation des juristes que la classique référence à une littérature juridique dont l’opacité n’est parfois pas la moindre des tares ? Un peu mon n’veu ! J’affirme, et je mets au défi de prouver que je me trompe [...]
European Master’s Degree in Human Rights and Democratisation
Parce que l’une des vocations de ce site est, à l’invite de Newton, de faire tomber les murs et construire des ponts, je porte à votre connaissance l’existence d’un master international dédié aux droits de l’homme et à la démocratie. J’attire votre attention sur la date limite d’inscription : le 31 mars 2012. Lorsqu’ils m’ont [...]
TD Droit civil L1 : Le commencement de la personnalité juridique
Télécharger le document en format PDF Faculté de Droit de Nîmes – Droit civil L1 (Droit des personnes) Année universitaire 2011-2012 Travaux dirigés du premier semestre Equipe pédagogique : Charlotte Brandebourg, Aurore Portefaix, Rémi Portes, Stéphane Darmaisin
L1 – TD – Droit civil – Séance 7
Faculté de Droit de Nîmes Année universitaire 2009-2010 L1 – Droit civil Equipe pédagogique : Annélie Deschamps, Aurore Portefaix, Rémi Portes, Stéphane Darmaisin Séance 7 : La capacité juridique 1°) Commentez l’arrêt suivant : Cour de cassation, 1re civ., 12 novembre 1998, n° 97-13.248
L1 – TD – Droit Civil – Séance 5
Faculté de Droit de Nîmes Année universitaire 2009-2010 L1 – Droit civil Equipe pédagogique : Annélie Deschamps, Aurore Portefaix, Rémi Portes, Stéphane Darmaisin Séance n° 5 : Le domicile de la personne 1°) Commentez l’arrêt suivant : Cass. soc., 23 sept. 2009, arrêt n° 1960 FP-PB, Pourvoi n° R 08-40.434 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU [...]
L1 – TD – Droit civil – Séance 4
Faculté de Droit de Nîmes Année universitaire 2009-2010 L1 – Droit civil Equipe pédagogique : Annélie Deschamps, Aurore Portefaix, Rémi Portes, Stéphane Darmaisin Séance n° 4 : L’image de la personne 1°) Commentez l’arrêt suivant : Cass. civ. 2ème, 11 décembre 2003
Droit civil – Eléments de correction
Il n’est pas dans mes habitudes de diffuser sur ce site des éléments de correction des travaux dirigés. Je vais, pour une fois, faire une exception en reproduisant la correction aimablement établie par Aurore Portefaix pour le TD n° 1 – Droit civil (personnes) L1. Ces quelques éléments sont destinés à vous aider à comprendre [...]
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