Droit_et_Culture

Droit et Culture Juridique

"Les hommes construisent trop de murs et pas assez de ponts"

Isaac Newton

"Le juste et l'injuste ne résultent pas de la nature, mais de la loi" (Archélaos de Milet) - "Les lois d'un Etat changent avec le temps" (Eschyle)- "La loi doit avoir autorité sur les hommes, et non les hommes sur la loi" (Pausanias) - "Le temps est le meilleur interprète de toute loi douteuse" (Denys d'Halicarnasse)- "Les lois sont les esclaves de la coutume" (Plaute) - "Un peuple est fort, quand les lois ont de la force" (Syrus) - "Plus l'Etat est corrompu, plus il y a de lois" (Tacite)- "Les mauvaises mœurs engendrent les bonnes lois" (Macrobe)- "La loi est dure, mais c'est la loi" (proverbe latin) - "On hérite les lois comme les maladies" (Goethe) - "Les lois trop douces ne sont pas suivies, les lois trop sévères ne sont pas appliquées" (B. Franklin)- "La mandarin a la loi et le peuple a ses conventions secrètes" (proverbe chinois)- "Il en est des lois comme des vêtements, qui sont tous de convention" (Voltaire))- "L'exercice est au corps ce que la lecture est à l'esprit"(Richard Steele) - "Les lois doivent leurs forces aux mœurs" (Helvétius)- "Une mauvaise loi appliquée rend plus de services qu'une bonne loi interprétée" (Napoléon Ier)

Ces textes m'ont amusé, interpelé, ému. Mes voeux pour qu'il en soit de même pour l'internaute qui s'égare sur ces pages ...

Cour d'appel de RIOM 7 septembre 1995 (D., 1996, somm. p. 59, note A. Robert ; JCP, 1995, IV, 2603 ; JCP, 1996, II, 22625, note A. Djigo ; Rev. gén. assur., 1996, p. 739, note A. Favre Rochex ; Gaz. Pal 1995, 4052)

"Attendu que les faits et la querelle sont exposés dans les décisions rendues à CLERMONT-FERRAND le 11 janvier 1994 et le 25 janvier 1995, cette dernière dont appel; que la Cour en adopte les motifs; que, céans, les époux R. concluent au débouté de Z.; qu'au contraire celui-ci, enchanté du jugement qui a prescrit la fin du poulailler, demande la confirmation et 20 000 F de dommages-intérêts.

Attendu que la poule est un animal anodin et stupide, au point que nul n'est encore parvenu à le dresser, pas même un cirque chinois; que son voisinage comporte beaucoup de silence, quelques tendres gloussements et des caquêtements qui vont du joyeux (ponte d'un oeuf) au serein (dégustation d'un ver de terre) en passant par l'affolé (vue d'un renard); que ce paisible voisinage n'a jamais incommodé que ceux qui, pour d'autres motifs, nourrissent du courroux à l'égard des propriétaires de ces gallinacés; que la Cour ne jugera pas que le bateau importune le marin, la farine le boulanger, le violon le chef d'orchestre, et la poule un habitant du lieu-dit La R., village de S. (402 âmes) dans le département du Puy-de-Dôme".

Partenaires de Droit & Culture Juridique

Web Design : Groupe4Z Design