Lettre B

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Bastian - Béguin - Bellet - Besson

Mélanges en l'honneur de Daniel BASTIAN
Droit de la propriété industrielle
Litec

DROIT DES MARQUES

• A. CHAVANNE, Fraude et dépôt attributif de droit en matière de marques en droit français, 3
• H. DESBOIS, La protection des marques notoires ou de faute renommée en l'absence de risque de confusion entre les produits (à propos de l'affaire Mazda), 13
• R. DUSOLIER, Les marques collectives et les marques de qualité dans l'ancien droit et dans le droit moderne, 27
• A. FRANÇON, La protection des titres de journaux par le droit des marques et par l'action en concurrence déloyale, 39
• M.-A. PÉROT-MOREL, La dégénérescence des marques par excès de notoriété, 49
• Y. SAINT-GAL, Intérêt et statut juridique d'une marque européenne (communautaire), 73
• A.VIDAL, L'obligation de l'usage de la marque en droit socialiste, 113
  
  
  DESSINS ET MODELES
  
• P. GREFFE, La protection des dessins et des modèles et la nouveauté, 129
  
  
  BREVETS
  
• J. AZÉMA, Essai de démystification du brevet de sélection, 143
• L.-A. BOISSE, Brevets d'invention. Remarques sur l'institution des revendications dans le nouveau droit français, 153
• A. BOUAU, Le jour où les brevets d'invention cesseront d'être déposés, 169
• J.-J. BURST, Le certificat d'addition après la loi du 2 janvier 1968, 175
• A. CASALONGA, La protection du secret de fabrique dans le contexte de l'espionnage industriel, 199
• Y. EMINESCO, Unité et diversité dans la protection des idées non brevetables en droit socialiste. L'innovation et le know-how, 213
• G. FINNISS, Les brevets et l'expansion économique, 223
• M. DE HAAS, Originalité de l'invention pharmaceutique, 237
• J.-PH. LEPÊTRE, De la recherche et de la concurrence dans le Marché commun, 251
• P. MATHÉLY, La réforme apportée par la loi de 1968 dans l'appréciation de la brevetabilité, 269
• J.-M. MOUSSERON, La restauration des. brevets, 277
• F. PANEL, Inventions, innovations et brevets en France, 295
• R. PLAISANT, Les lois sur la protection des obtentions végétales et leurs similitudes, 311
• M. ROTONTDI, Droits de marque, de brevet et droit d'auteur dans le droit de la concurrence de la C.E.E., 329
• F. SAVIGNON, Nouveauté et progrès, 367
• J. SCHMIDT, Le droit du breveté entre la demande et la délivrance du titre, 389
• R. SINGER, Perspectives réservées à la protection des inventions par des titres supranationaux dans l'Europe future, 405
  

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Etudes offertes à Jacques Béguin

Droit et Actualité - 2005

• Jean Bigot, Les critères de la commercialité à l'épreuve de l'assurance
• Marc Billiau, Toujours pas de cession de dette en droit positif, même à l'occasion d'une cession légale de contrat
• Claudie Boiteau, Actualité de l'intérêt à agir des syndicats de fonctionnaires à l'encontre des mesures d'organisation du service
• Loïc Cadiet, La chronique de " Droit judiciaire privé " à la Semaine juridique. Revisiter l'actualité
• Pierre Catala, Actualité du code civil
• Claude Champaud, Le juge, l'arbitre, l'expert et le régulateur au regard de la " jurisdictio "
• Yves Chaput, Les juges des défaillances financières des entreprises dans l'Union européenne
• Jean-Yves Chevallier, " Naître ou n'être pas ". La chambre criminelle et l'homicide du fœtus
• Philippe Conte, Remarques sur la conception contemporaine de l'ordre public pénal
• Raphaël Contin, Michel Deslandes, Réflexions sur la dissociation de la majorité des droits de vote et de la majorité du capital dans les Sociétés d'exercice libéral
• Danielle Corrignan-Carsin, Mobilité géographique du salarié : état des lieux
• Alain Couret, La fin d'une trop longue saga : l'adoption de la 13ème directive en matière de droit des sociétés concernant les offres publiques d'acquisition (directive du Parlement européen et du Conseil du 21 avril 2004)
• Hervé Croze, Les perspectives de l'enseignement du droit par Internet
• Jean-Jacques Daigre, L'analyse financière, une nouvelle activité réglementée
• Cyrille David, Les normes fiscales imparfaites sur les plans international et communautaire
• Philippe Delebecque, Le nouveau droit international des transports
• Emmanuel Derieux, La notion de " publication " en droit de la communication
• Jacques Ghestin, L'absence de cause et la contrepartie propre à une obligation résultant d'une clause d'un contrat
• Alain Gourio, La pleine harmonisation est-elle un mode actuel d'intégration communautaire des services bancaires aux particuliers ?
• Henri Hovasse, La profession de conseiller en gestion de patrimoine après la loi n° 2003-706 du 1er août 2003 de sécurité financière
• Suzanne Hovasse, Assurance-vie. Libre propos au sujet de la circulaire du Conseil supérieur du notariat en date du 2 avril 2002
• Laurence Idot, Une question d'actualité en droit de la concurrence : programmes de clémence et internationalisation
• Christophe Jamin, Eléments d'une théorie réaliste des contrats réèls
• Paul Lagarde, Retour sur la loi applicable à l'opposabilité des transferts conventionnels de créances
• Xavier Lagarde, Libres propos sur les évolutions du travail
• Daniel Mainguy, L'actualité des actions directes dans les chaînes de contrats
• Patrick Maistre du Chambon, La citation directe d'un témoin assisté
• Raymond Martin, Personne et individu (un arrière-plan de la bioéthique)
• Didier R. Martin, Des promesses précontractuelles
• Michel Menjucq, La notion de siège social : une unité introuvable en droit international et en droit communautaire
• Joël Monéger, Le bail du local d'exploitation de l'entreprise entre les statuts d'hier et les exigences de demain
• Jacques Moreau, François Terré, La simplification du droit
• Horatia Muir Watt, L'entrave à la prestation transfrontière de services : réflexions sur l'impact des libertés économiques sur le droit international privé des Etats membres
• Jean Paillusseau, La logique organisationnelle dans le droit. L'exemple du droit des sociétés
• Gilles Paisant, A propos des vingt-cinq ans de la Commission des clauses abusives en France
• Gilbert Parléani, Le " petit commerce " au début du XXIème siècle
• Hugues Périnet-Marquet, Evolution de la distinction des meubles et des immeubles depuis le Code civil
• Frédéric Pollaud-Dulian, Les mystères de la forme fonctionnelle
• Jacques-Henri Robert, Contre l'escroquerie au jugement
• Philippe Simler, De quelques lacunes du dispositif législatif relativement à la saisissabilité des revenus des époux en régime de communauté
• Michel Storck, Gouvernement d'entreprise et gestion collective
• Hervé Synvet, L'objet du gage de compte d'instruments financiers
• François Taquet, Le contrôle URSSAF : évolutions et perspectives
• Bernard Teyssié, Le contrat dans le droit des instances européennes de représentation du personnel
• Alice Tisserand-Martin, Réflexions autour de la notion d'avantage matrimonial
• Michel Vivant, Contre la logique de l'instant. Le droit et l'air du temps à travers l'exemple de la propriété intellectuelle
• Georges Wiederkehr, Le Nouveau Code de procédure civile : la réforme permanente

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Etudes offertes à Pierre Bellet, Litec 1991

• Pierre Bellet, VII
  
• Travaux de Pierre Bellet, IX
  
• En guise d'avant-propos, XIII
  
• J. J. Arnaldez, L'acte déterminant la mission de l'arbitre, 1
• Matthieu de Boisséson, Réflexions sur l'espace et le temps dans l'arbitrage international, 33
• Georges Bolard, Les juges et les droits de la défense, 49
• Jean-Denis Bredin, Le secret du délibéré arbitral, 71
• Gérard Cornu, Les principes directeurs du procès civil par eux-mêmes (Fragments d'un état des questions), 83
• Yves Derains, Intérêts moratoires, dommages-intérêts compensatoires et dommages punitifs devant l'arbitre international, 101
• Pierre Drai, Libres propos sur la médiation judiciaire, 123
• Georges -A. Droz, Evolution du rôle des autorités administratives dans les conventions de droit international privé au cours du premier siècle de la Conférence de La Haye, 129
• Georges Flécheux, Le droit d'être entendu, 149
• Philippe Fouchard, L'arbitrage judiciaire, 167
• Emmanuel Gaillard, La distinction des principes généraux du droit et des usages du
  commerce international, 203
• Berthold Goldman, Instance judiciaire et instance arbitrale internationale, 219
• Charles Jarrosson, Réflexions sur l'impérium, 245
• Paul Lagarde, Les locations de vacances dans les Conventions européennes de
  droit international privé, 281
• Pierre Lalive, Avantages et inconvénients de l'arbitrage ad hoc, 301
• Philippe Leboulanger, L'arbitrage international Nord-Sud, 323
• Huguette Le Foyer de Costil, Le vol d'aigle du juge des référés, 341
• Pierre Mayer, La règle morale dans l'arbitrage international, 379
• Bertrand Moreau, Les effets de la nullité de la sentence arbitrale, 403
• Bruno Oppetit, Justice étatique et justice arbitrale, 415
• Gérard Pluyette, La Convention de Bruxelles et les droits de la défense (Propos
  sur la libre circulation des jugements dans l'Europe communautaire), 427
• André Potocki, La formation des magistrats (Plaidoyer pour une ouverture), 459
• Claude Reymond, Le président du tribunal arbitral, 467
• Daniel Soulez-Larivière, Vers une société de nouveaux clercs, 483
• Prosper Weil, Observations sur la sentence dans l'affaire de Taba, 493

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Etudes offertes à Monsieur le Professeur André BESSON
LGDJ Paris, 1976

• B. ATTALAH, La marge de solvabilité des compagnies d’assurance dans le cadre du Marché commun, 1
• J. BEDOUR, Le risque juridique de l’assurance automobile, réflexions sur son passé et son avenir, 27
• J. BIGOT, La protection juridique des contrats d’assurance, 43
• P. BONASSE, Comptabilité et métaphysique, 55
• P. CATALA, Les banques de données juridiques : un fait nouveau pour les assureurs et les assurés, 67
• J. DESCHAMPS, Les notions de gardien autorisé et d conducteur autorisé dans l’assurance automobile obligatoire d’après la loi française, 83
• A. DONATI, Quinze ans de traité sur l’assurance, 101
• H. FAVRE, L’assurance et le marché commun, 121
• M. FONTAINE, La réforme de l’assurance contre les accidents du travail en Belgique et la distinction entre assurance de choses et assurances de personnes, 145
• J. GARRIGUES, Le contrat d’assurance contre le risque nucléaire dans la loi et la pratique espagnole, 157
• M. GAUDET, A propos de la revalorisation des rentes indemnitaires en cas de fluctuations monétaires, 171
• J. HELLNER, L’attribution d’une assurance sur la vie par la désignation d’un bénéficiaire et par testament en droit suédois, 187
• J. HEMARD, Nature juridique des sociétés d’assurance à forme mutuelle et des sociétés mutuelles d’assurance, 195
• I. HALPERIN, Entreprises d’assurances et services publics virtuels, 209
• H. MARGEAT, L’ivresse de l’assurance, 217
• Th. MILCAMPS et F. BERDOT, Attribution à titre gratuit et bénéfice de l’assurance sur la vie et droit des libéralités, 235
• H. MOELLER, De la double nature de l’action directe, 249
• J.C.F. MORANDI, L’aggravation du risque dans la législation argentine, 261
• E. PASANISI, Considérations sur une question discutée : la subrogation en matière d’assurance, 275
• J. RIPOLI, Du bon usage des conventions, 285
• R. SCHMIDT, Le critère de la qualification de « simplicité » dans le droit des contrats d’assurance, 307
• F. SANTORO PASSARELLI, Variations sur le contrat d’assurance, 307
• W. WARKALLO, Les problèmes fondamentaux du droit de l’assurance en Pologne, 313
• G. WETS, De l’interprétation de l’assurance pour le compte d’autrui par la comparaison des législations de la Communauté Economique Européenne, 331

 

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