Lettre B1

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Bézard Blaise Bolze Boré Borella

Mélanges Pierre Bézard

Ed. Montchrestien - 2002

Préface, Robert Badinter

1 - Portraits de Pierre Bézard

• Jean Foyer, Evocation de Pierre Bézard
  
• Jean Donnedieu de Vabres, L'expérience de Pierre Bézard à la COB
  
• Joël Ménez, Le mot d'un ami

2 - Le juge de l'économie

• Michel Armand-Prévost, Quel profil pour un juge économique en France ?
  
• Marie-Anne Frison-Roche, Le juge et le sentiment de justice

3 - Sociétés et Bourse

• Marie-Claude Robert-Hawes, Hommage à Pierre Bézard
  
• Alain Cotiret, Le désintérêt social
  
• Jean-Jacques Daigre, Le petit air anglais du devoir de loyauté des dirigeants
  
• Jean-Michel Darrois, L'évolution du droit des opérations boursières 10 ans de jurisprudence de la Cour d'appel de Paris et de la Cour de cassation
  
• Paul Le Cannu, La canalisation des nullités subséquentes en droit des sociétés
  
• François-Denis Poitrinal, Les pactes d'actionnaires
  
• René Ricol, Vers une normalisation comptable internationale
  
• Joëlle Simon, Quelques, réflexions sur la sanction en droit des affaires

4 - Banque et droit cambiaire

• Charles Choucroy, Les modifications apportées aux énonciations d'une lettre de change par l'acceptation du tiré
  
• Pierre Leclercq, La dématérialisation des écrits cambiaires et des actes authentiques
  
• Blanche Sousi, L'harmonisation européenne des services financiers et le juge national

5 - Contrats d'affaires

• Philippe Delebecque, L'article L. 132-2 du Code de commerce (le privilège du commissionnaire)
  
• Georges Flécheux, La modernisation du droit des contrats en droit vietnamien
  
• Michel Jéol, La fixation du prix dans les contrats d'affaires de l'indétermination de la loi à la détermination du juge
  
• Jean Léonnet, Ethique et droit économique
  
• Jean-Pierre Rémery, La jurisprudence maritime de la Cour de cassation de 1991 à 1999 : éléments pour un bilan de la présidence de Pierre Bézard

6 - Concurrence

• Guy Canivet et Carole Champalaune, La notion de marché dans la jurisprudence de la chambre commerciale, financière et économique de la Cour de cassation
  
• Micheline Pasturel, Entreprise et raisonnement économique. Quelle place dans le droit positif ? L'exemple de la concurrence

7 - Procédures collectives

• Françoise Aubert et Marie-Charlotte Piniot, Le droit de la personnalité morale des sociétés face au droit des procédures collectives dans la jurisprudence de la chambre commerciale de la Cour de cassation : de la confrontation à la conciliation
  
• Fernand Derrida, Les sociétés créées de fait et le droit du redressement et de la liquidation judiciaires (étude de jurisprudence)
  
• Yves Guyon, Le réalisme de la loi du 25 janvier 1985 sur les procédures collectives
  
• Jean-Pierre Sortais, Les contours de l'action en comblement de l'insuffisance d'actif
  

 

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Mélanges en l'honneur de Henry BLAISE
Travaux et recherches de l'université de Rennes I - Economica - 1995

• J. BÉGUIN, Peut-on remédier à la complexité croissante du Droit ?, 1
• F. BURDEAU, Le Conseil d'État et le droit du travail à la fin du XIXe siècle, 23
• L. CADIET, Les métamorphoses de la juridiction familiale, 33
• C. CHAMPAUD, Société contemporaine et métamorphose de l'expertise judiciaire, 59
• P. CHAUMETTE, L'obligation patronale de sécurité au travail au sein de la Communauté Européenne, 81
• F. CHAUVIN, Vers la privatisation du droit des contrats de l'administration ?, 95
• J.-Y. CHEVALLIER, Bon sens et sens de l'histoire, ou les leçons d'une histoire de bon sens en matière d'accidents du travail et de responsabilité pénale des chefs d'entreprise, 111
• D. CORRIGNAN-CARSIN, Loyauté et droit du travail, 125
• M.-Y. CREPIN, L'inspection du travail des enfants en Ille-et-Vilaine après la loi de 1841, 153
• J. DEPREZ, Évolutions récentes des solutions de conflits de lois en matière de contrat de travail international, 165
• M.-CL. DESDEVISES, Les fondements de la médiation pénale, 175
• J. DHOMMEAUX, Essai sur l'exercice du pouvoir: Montaigne et l'institution politique, 193
• F. FAVENNEC-HERY, Licenciement pour motif économique : contrôle ou contournement, 209
• G. FOURNIER, La norme pénale à l'épreuve du SIDA, 225
• C. GEFFROY, L'extension des pouvoirs du gérant de la tutelle, 245
• J. GEORGEL, L'encadrement social des eurodictatures (1922-1985), 257
• F. KERNAGEGUEN, Brèves remarques sur la vie privée du salarié, 269
• J.-P. GABORDE, La considération du fait par le droit du travail, 277
• A. LE BAYON, Observations sur la nouvelle saisie des rémunérations (loi du 9 juillet 1991 et décret du 31 juillet 1992), 287
• R. LE MOAL, Le partage de l'eau (Commentaire de l'article L. 232-5 du Code rural), 299
• L. LORVELLEC et F. COLLART-DUTILLEUL, L'évolution de la pédagogie du droit, 313
• D. R. MARTIN, De la monnaie, 333
• E.-N. MARTINE, La notion d'entraide en agriculture, 343
• R. OTTENHOF, La tauromachie dans l'arène judiciaire, 353
• J. PAIGLUSSEAU, La cession de contrôle : une unification de la jurisprudence est-elle possible?, 363
• J. SAVATIER, L'obligation de reclassement des salariés devenus physiquement inaptes à leur emploi, 387
• Y. TASSEL, Les documents maritimes autres que le connaissement, 399

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Mélanges Christian Bolze, Ethique, Droit et Dignité de la personne, Economica, 1999

• Ph. Pedrot, La dignité de la personne humaine : principe consensuel ou valeur incantatoire ? Avant propos, XI

Titre I : La dignité de la personne humaine : un prisme insaisissable

• J. F. Mattéi, L’énigme de la dignité ou le principe d’Antigone, 3
• E. Puttman, Justice, dignité et liberté dans l’ « Ajax » de Sophocle, 13
• F. Borella, Le concept de dignité de la personne humaine, 29
• C. Neirinck, La dignité humaine ou le mauvais usage juridique d’une notion philosophique, 39
• Ph. Pedrot, La dignité de la personne humaine à l’épreuve des technologies biomédicales, 51
• J.J. Sueur, Médias et dignité de la personne, 65
• S. Retterer, Le concept de dignité en droit communautaire : du droit positif au droit prospectif, 87
• J. Michaud, Les maîtres-mots d’un texte législatif, 105

Titre II : La dignité de la personne humaine, un prisme à géométrie variable

A : Droit social

• P. Laborde, Garanties de ressources et dignité de la personne humaine, 111
• D. Asquinazi-Bailleux, Droit à l’emploi et dignité, 123
• V. Godfrin, Le droit au logement, un exemple de l’influence des droits fondamentaux sur le droit de propriété, 137
• J. Charpentier, L’action de l’Union Européenne en faveur des personnes handicapées, 159

B : Droit administratif

• S. Guillen, Dignité de la personne humaine et police administrative, 175
• B. Ravaz, Les contrôles d’identité : liberté, sécurité …dignité ?, 205
• M. Reydellet, La dignité des étrangers, 227
• M. Paillet, L’enfant-préjudice devant le juge administratif et la dignité de la personne, 161

C : Droit des personnes

• E. Paillet, La dignité de la personne majeure protégée, 283
• A. Meyer-Heine, La liberté de penser, la conscience de religion et la protection de la santé, 301
• A. Guillotin, La dignité du mourant, 317

D : Droit pénal

• F. Seuvic, Variations sur l’humain comme valeur pénalement protégée, 339
• A. Vitu, Dignité de la personne et procès pénal, 387
• G. Dorvaux, Dignité de la victime et dignité du délinquant : l’apport de la loi du 8 février 1995, 397
• E. Pidoux, Ex-Yougoslavie : un tribunal pour la dignité, 409
• L. Balmond, Postface, 421
  

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Mélanges en l'honneur de Jacques Boré, La création du droit jurisprudentiel, Dalloz, 2006

• J.P. Ancel, Une opinion dissidente
• J. Barthélémy, La déontologie des avocats au x Conseils, Eléments
• L. Boré, L'obscurité de la loi
• F. R. Boulloche, La Cour de cassation et la responsabilité contractuelle des constructeurs
• J. de Salve de Bruneton, Les principes constitutionnels relatifs à la responsabilité civile
• L. Cadiet, Les conflits de légalité procédurale dans le procès civil
• G. Canivet, N. Molfessis, La politique jurisprudentielle
• J.P. Costa, Le recours individuel devant la Cour européenne des droits de l'homme s'apparente-t-il à un pourvoi en cassation ?
• B. Cotte, Ch. Soulard, La place du droit européen dans la répression des infractions douanières
• R. Denoix de Saint Marc, Les considérations de fait devant le Conseil d'Etat, juge de cassation
• J.P. Dintilhac, L'incidence du droit européen sur la procédure civile française
• R. Drago, Quelques réflexions sur le contrôle des motifs par le juge administratif
• D. Foussard, A l'intersection de trois disciplines : l'obligation constatée par une décision
• N. Fricero, L'impartialité des juges à travers la jurisprudence de la Cour de cassation sur la récusation
• J.J. Gatineau, Un problème de qualification : activité non marchande et activité salariée
• B. Georges, A propos de quelques illustrations récentes de l'exercice par la Cour de cassation de son pouvoir de suppléance dans la procédure des pourvois avec représentation obligatoire
• R. de Gouttes, Le Parquet général de la Cour de cassation et la problématique des effets rétroactifs de la jurisprudence
• N. Gross, La robe rouge de l'avocat au Bundesgerichtshof
• S. Guinchard, Petit à petit, l'effectivité du droit à un juge s'effrite
• B. Hémery, Pour un contrôle de la dénaturation des faits par la Cour de cassation
• B. Lissargue, Variations sur le thème des écritures d'appel
• J. Massot, Le ministère d'avocat devant le Conseil d'Etat, Bilan de dix-sept années de réformes procédurales
• M. Mayer, Le moyen de cassation en matière pénale comparé au moyen de cassation en matière civile
• F. Mongin, Le cadre juridique de l'action de la douane en matière de lutte contre les contrefaçons
• J.L. Nadal, P. Ghalet-Marzban, L'extension de procédure avec représentation obligatoire devant la Cour de cassation : le point de vue du parquet général
• E. Piwnica, 1995-2005 : de Belhomme à Magerand ou la désignation d'un avocat par le Président de l'Ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
• A. Plantey, De la négociation diplomatique à l'arbitrage commercial international
• L. Simont, La motivation par référence dans la jurisprudence de la Cour de cassation de Belgique
• B. Stirn, Le filtrage des recours devant le juge administratif : expériences et perspectives
• F. Terré, L'hétérarchie juridique
• F. Urbino-Soulié, Maître Jacques Boré et la parole
• G. Viney, Le droit de la responsabilité dans l'avant-projet Catala
• J.F. Weber, Digressions sur le sens des mots à la Cour de cassation
• Ch. Xavier, La qualification des faits est-elle une question de fait ou de droit ?

 

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Mélanges en l’honneur de François Borella

Etat, société et pouvoir à l’aube du XXIème siècle, Presses universitaires de Nancy, 1999

• O. AUDEOUD, L’Etat dans tous ses états, 21
• J. CHARPENTIER, Réflexions sur l’utilité du droit international, 57
• J.P. COLIN, le centième anniversaire de l’Union Européenne (9 mai 1950 – 9 mai 2050), 67
• G. CONAC, La France et la décolonisation aux Nations-Unies, 89
• L. CONSTANS, Une parabole politique. «La chèvre de Monsieur Seguin » (Paradoxe sur les conditions de l’avenir), 127
• V. CONSTANTINESCO, Je t’aime, moi non plus !, 143
• E. CRIQUI, Le Conseil général, échelon politique stratégique, 165
• C. DESTOPOULOS, Réflexions sur deux grandes révolutions, 173
• J.P. DURAND O.P., Aux origines d’une jurisprudence non-laïciste en France (1910 – 1920), 183
• J. GEORGEl, Les dictatures d’anticipation, 197
• Ch. GOSSEREZ, « La délégalisation » du pouvoir fiscal en France : recul ou avancée de l’Etat de droit ?, 207
• J. JULLIARD, La crise du socialisme a engendré, à l’aube du 21ème siècle, celle du capitalisme, 239
• B. LUISIN, Le mythe de l’Etat de droit, 249
• A. MAHIOU, L’Union du Maghreb arabe : des Etats en quête de coopération, 267
• L. MATALA-TALA, De la citoyenneté au 21ème siècle, 295
• J. D. MOUTON, Retour sur l’Etat souverain à l’aube du 21ème siècle, 319
• L.L. NTUMBA, La faiblesse du cadre institutionnel décisionnel comme frein à l’intégration nationale africaine, 335
• G. PEISER, Mort ou transfiguration du droit administratif en l’an 2000, 365
• A. PEREZ-CALVO, L’Etat espagnol à l’aube du 21ème siècle, 383
• S. PIERRE-CAPS, La Constitution démotique ou les mutations de la constitution au seuil du 21ème siècle, 403
• J. L. QUERMONNE, L’Union européenne entre organisations et institutions. L’apport du traité d’Amsterdam, 423
• M. ROCARD, A l’aube du 21ème siècle, 435
• D. L. SEILER, Multipolarité et bipolarisation : la résistible ascension du Front National, 449
• D. SIMON, Parité, égalité, légalité, le débat dans l’Union européenne, 469
• M. TSHIYEMBE, L’Etat en Afrique : crise du modèle importé et retour aux réalités. Essai sur la théorie de l’Etat multinational, 485
• F. WEBERT, L’Etat-nation a-t-il encore un avenir ?, 521
  

 

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